Règlements municipaux
Nous joindre
Site de la Ville
Règlements de la Ville de Québec
Règlements codifiés
Règlements annuels
Tableaux des modifications
Guide d'utilisation
Service des affaires juridiques
Ce document est une codification administrative
R.V.Q. 1586
- Règlement modifiant le Règlement d’harmonisation sur l’urbanisme et les règlements d’arrondissement sur l’urbanisme relativement à la réduction du nombre d’arrondissements
Sommaire
Texte intégral
Table des matières détaillée
I
MODIFICATION AU RÈGLEMENT D’HARMONISATION SUR L’URBANISME ET AU RÈGLEMENT D’UN CONSEIL D’ARRONDISSEMENT SUR L’URBANISME
1
L’article 6 du...
2
L’article 833.0.1 de...
II
MODIFICATIONS AU RÈGLEMENT D’HARMONISATION SUR L’URBANISME
3
L’article 1007 du...
4
L’article 1013 de...
5
L’intitulé de la...
6
L’article 1015 de...
7
L’intitulé de la...
8
L’article 1039 de...
9
L’intitulé de la...
10
L’intitulé de la...
11
L’intitulé de la...
12
L’intitulé de la...
13
L’intitulé de la...
14
L’intitulé de la...
15
L’intitulé de la...
16
L’annexe XI de...
17
L’annexe XIII de...
III
DISPOSITION FINALE
18
Le présent règlement...
Annexe I
(article 16)
Modification à l’annexe XI
Annexe II
(article 17)
MODIFICATION À L’ANNEXE XIII
0
Sélections
Afficher
Les sélections du document courant
Toutes les sélections de la collection
Fragments sélectionnés
Supprimer toutes les sélections
Afficher les sélections
Cyberlex
Version 2.1.4.2
