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R.V.Q. 1600
- Règlement sur les normes de construction
Sommaire
Texte intégral
Table des matières détaillée
I
DISPOSITIONS GÉNÉRALES
1
Dans le présent...
2
Une copie des...
3
Les amendements apportés...
4
À moins que...
II
CODE DE CONSTRUCTION
5
Le présent chapitre...
6
Un bâtiment doit...
7
Un plan ou...
8
Sous réserve du...
9
Outre l’exigence visant...
III
AUTRES NORMES DE CONSTRUCTION
10
Une fenêtre d’un...
IV
INFRACTIONS ET PEINES
11
Nul ne peut...
12
Quiconque contrevient ou...
V
DISPOSITIONS FINALES
13
Les dispositions de...
14
Le présent règlement...
annexe I
(article 1)
CODE DE CONSTRUCTION DU QUÉBEC – CHAPITRE I, BÂTIMENT, ET LE CODE NATIONAL DU BÂTIMENT – CANADA 1995 (MODIFIÉ)
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