Règlements de la Ville de Québec

 
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R.V.Q. 1736 - Règlement modifiant le Règlement sur le Plan directeur d'aménagement et de développement relativement à l’agrandissement d’une aire de Commerce de détail et de services – urbain et à l'augmentation des densités d'occupation commerce de vente au détail et d’administration et de service dans le secteur longeant l’avenue Blaise-Pascal entre l'avenue Le Gendre et la rue Mendel