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R.V.Q. 2126
- Règlement sur la réalisation des projets de relocalisation de la piscine extérieure de Giffard et l’aménagement d’un stade de soccer intérieur adjacent au Centre sportif de Giffard
Sommaire
Texte intégral
Table des matières détaillée
I
PROJET DE RELOCALISATION DE LA PISCINE EXTÉRIEURE DE GIFFARD
1
La relocalisation et...
2
À l’égard du...
II
PROJET D’AMÉNAGEMENT D’UN STADE DE SOCCER INTÉRIEUR ADJACENT AU CENTRE SPORTIF DE GIFFARD
3
La construction d’un...
4
À l’égard du...
5
Le présent règlement...
ANNEXE I
(articles 1 et 3)
Plans Numéros RVQ2126A01 ET RVQ2126A02
0
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