Règlements de la Ville de Québec

 
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R.V.Q. 2371 - Règlement modifiant le Règlement sur le plan directeur d’aménagement et de développement relativement à l’agrandissement d’une aire de grande affectation résidentielle-urbaine à même une aire de grande affectation Agroforestière dans le secteur situé à l’ouest de la rue de Sherwood et au nord de la rue Dorval