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R.V.Q. 295
- Règlement modifiant le Règlement de zonage des anciennes villes et municipalité afin d’en remplacer les plans de zonage
Détaillée
Texte intégral
Table des matières
I
RÈGLEMENT DE ZONAGE DE L’ANCIENNE VILLE DE BEAUPORT
II
RÈGLEMENT DE ZONAGE DE L’ANCIENNE VILLE DE CAP-ROUGE
III
RÈGLEMENT DE ZONAGE DE L’ANCIENNE VILLE DE CHARLESBOURG
IV
RÈGLEMENT DE ZONAGE DE L’ANCIENNE VILLE DE LAC-SAINT-CHARLES
V
RÈGLEMENT DE ZONAGE DE L’ANCIENNE VILLE DE L’ANCIENNE-LORETTE
VI
RÈGLEMENT DE ZONAGE DE L’ANCIENNE VILLE DE LORETTEVILLE
VII
RÈGLEMENT DE ZONAGE DE L’ANCIENNE MUNICIPALITÉ DE SAINT-AUGUSTIN-DE-DESMAURES
VIII
RÈGLEMENT DE ZONAGE DE L’ANCIENNE VILLE DE SAINTE-FOY
IX
RÈGLEMENT DE ZONAGE DE L’ANCIENNE VILLE DE SAINT-ÉMILE
X
RÈGLEMENT DE ZONAGE DE L’ANCIENNE VILLE DE SILLERY
XI
RÈGLEMENT DE ZONAGE DE L’ANCIENNE VILLE DE VAL-BÉLAIR
XII
RÈGLEMENT CONCERNANT LE ZONAGE DE L’ANCIENNE VILLE DE VANIER
XIII
MODIFICATION AUX PLANS DE ZONAGE
XIV
DISPOSITION FINALE
Annexe I
(article 2)
MODIFICATION DE L’ANNEXE B DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 87-806 ET SES AMENDEMENTS DE L’ANCIENNE VILLE DE BEAUPORT — PLAN DE ZONAGE
Annexe II
(article 4)
REMPLACEMENT DU PLAN DE ZONAGE DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMéRO 1151 ET SES AMENDEMENTS DE L’ANCIENNE VILLE DE CAP-ROUGE
Annexe III
(article 6)
REMPLACEMENT DU PLAN DE ZONAGE DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMéRO 96-2921 ET SES AMENDEMENTS DE L’ANCIENNE VILLE DE Charlesbourg
ANNEXE iv
(article 8)
MODIFICATION À L’ANNEXE 2 du règlement de zonage numÉRO 88-257 ET SES AMENDEMENTS DE L’ANCIENNE VILLE DE LAC-SAINT-CHARLES — plan de zonage
Annexe V
(article 10)
MODIFICATION À L’ANNEXE a du règlement v-965-89zonage ET SES AMENDEMENTS DE L’ANCIENNE VILLE DE l’ANCIENNE-LORETTE— plan de zonage
Annexe VI
(article 12)
MODIFICATION À L’ANNEXE 1.3.6. A du règlement DE zonage numÉro 1386 ET SES AMENDEMENTS DE L’ANCIENNE VILLE DE loretteville— plan de zonage
Annexe VII
(article 14)
remplacement du plan de zonage du règlement de zonage 480-85 ET SES AMENDEMENTS DE L’ANCIENNE MUNICIPALITé DE SAINT-AUGUSTIN-DE-DESMAURES
ANNEXE VIII
(article 16)
MODIFICATION À L’ANNEXE i du règlement de zonage, RÈGLEMENT 3501, ET SES AMENDEMENTS DE L’ANCIENNE VILLE DE SAINTE-FOY— plan de zonage
ANNEXE IX
(article 18)
REMPLACEMENT DU PLAN DE ZONAGE DU RÈGLEMENT DE ZONAGE, NUMéRO 310-89, et ses amendements de l’ancienne ville de saint-Émile
ANNEXE X
(article 20)
REMPLACEMENT DU PLAN DE ZONAGE DU RÈGLEMENT DE ZONAGE, NUMéRO 950, et ses amendements de l’ancienne ville de sillery
ANNEXE Xi
(article 22)
REMPLACEMENT DU PLAN DE ZONAGE DU RÈGLEMENT DE ZONAGE, VB-334-88, et ses amendements de l’ancienne ville de val-bélair
Annexe XII
(article 24)
REMPLACEMENT DU PLAN DE ZONAGE DU RÈGLEMENT UMéRO 93-05-1245 CONCERNANT LE ZONAGE et ses amendements de l’ancienne ville de vanier
Annexe XIII
(article 25)
forme prescrite du plan paRcellaire
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