Règlements municipaux
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Ce document est une codification administrative
R.V.Q. 2
- Règlement sur l’organisation administrative de la ville
Sommaire
Texte intégral
Table des matières détaillée
I
LA DIRECTION GÉNÉRALE
1
La direction générale...
2
Le directeur général...
3
Le directeur général...
II
LES SERVICES DE LA VILLE ET LES DIRECTIONS D'ARRONDISSEMENT
4
Les services de...
5
La direction d'arrondissement...
6
La direction d’arrondissement...
7
Le conseil de...
III
RESPONSABILITÉS DES SERVICES
8
Sous réserve des...
9
Le Bureau des...
10
L'Office du tourisme...
11
Le Service des...
12
Le Service de...
13
Le Service des...
14
Le Service des...
15
Le Service de...
16
Le Service du...
17
Le Service de...
18
Le Service de...
19
Le Service des...
20
Le Service de...
21
Le Service de...
22
Le Service du...
23
Le Service de...
24
Le Service des...
25
Le Service de...
26
Le Service de...
27
Le Service de...
28
Le Service des...
29
Le Service des...
30
Le Service des...
31
Le Service du...
IV
RESPONSABILITÉS DES DIVISIONS DE LA DIRECTION D'UN ARRONDISSEMENT
32
La Division des...
33
La Division de...
34
La Division de...
V
LA STRUCTURE ADMINISTRATIVE DES SERVICES ET DES DIVISIONS D'ARRONDISSEMENT
35
Le conseil de...
36
Le directeur du...
37
Les directeurs de...
VI
LES DIRECTIONS ADMINISTRATIVES DE LA DIRECTION GÉNÉRALE
38
Le comité exécutif,...
39
Le comité exécutif,...
40
Le comité exécutif,...
41
Le comité exécutif,...
42
Le directeur général...
43
Le conseil de...
44
Le présent règlement...
0
Sélections
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