Règlements de la Ville de Québec

 
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R.V.Q. 3090 - Règlement modifiant le Règlement sur des travaux de rénovation et de réaménagement du Centre communautaire de la Pointe de Sainte-Foy situé dans l’arrondissement de Sainte-Foy-Sillery-Cap-Rouge et sur l’emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés