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Guide d'utilisation

R.V.Q. 3185 - Règlement modifiant le Règlement sur le Plan directeur d’aménagement et de développement relativement au Programme particulier d’urbanisme du site patrimonial de Sillery et ses environs

Détaillée Texte intégral

Table des matières

ANNEXE I (article 1) Tableau 1 : DISPOSITIONS NORMATIVES DU PLAN DES AFFECTATIONS DÉTAILLÉES DU SOL PAR AIRE D’AFFECTATION / LIGNES RELATIVES AUX AIRES D’AFFECTATION DÉTAILLÉE M_SM_1, R_F_6, R_F_8, PIC_8 et M_SL_7
ANNEXE II (article 1) nouvelle carte numéro 11 relative au plan des affectations détaillées du sol
ANNEXE III (article 1) Nouvelle carte numéro 12 relative au plan des hauteurs maximales