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R.V.Q. 3496
- Règlement sur l’entretien des systèmes de traitement tertiaire avec désinfection par rayonnement ultraviolet
Sommaire
Texte intégral
Table des matières détaillée
I
DÉFINITIONS
1
Dans ce règlement,...
II
CHAMP D’APPLICATION
2
Le présent règlement...
III
PRISE EN CHARGE PAR LA VILLE
3
L’entretien d’un système...
4
La personne désignée...
5
La prise en...
6
La prise en...
7
Malgré l’article 3,...
IV
VISITE D’ENTRETIEN
8
Un préavis d’au...
9
Sous réserve de...
10
Sous réserve de...
11
Il est interdit...
V
INSPECTION
12
Dans l’exercice de...
13
Il est interdit...
VI
COMPENSATION
14
Une compensation est...
VII
INFRACTIONS ET PEINES
15
Nul ne peut...
16
Quiconque contrevient ou...
17
Malgré l’article 16,...
VIII
DISPOSITIONS MODIFICATIVES ET FINALES
18
Le Règlement sur...
19
Le présent règlement...
0
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