Règlements municipaux
Nous joindre
Site de la Ville
Règlements de la Ville de Québec
Règlements codifiés
Règlements annuels
Tableaux des modifications
Guide d'utilisation
Service des affaires juridiques
Ce document est une codification administrative
R.V.Q. 416
- Règlement sur la quantité et la qualité des eaux usées
Détaillée
Texte intégral
Table des matières
I
DÉFINITIONS
II
CHAMP D’APPLICATION
III
REJETS
I
REJETS PROHIBÉS
II
NORMES ET POINT DE CONTRÔLE
IV
PERMIS DE DÉVERSEMENT DES EAUX DE PROCÉDÉ
I
APPLICATION
II
CONTENU DE LA DEMANDE DE PERMIS
III
DÉLIVRANCE ET MODIFICATION DU PERMIS
IV
DURÉE, SUSPENSION ET RÉVOCATION DU PERMIS
V
MESURES DE CONTRÔLE INTERNE ET PRÉTRAITEMENT DES EAUX
V
INSPECTION
VI
RÉGULARISATION DES REJETS
VII
PROTECTION DES RÉSEAUX D’ÉGOUT
VIII
INFRACTION ET PEINES
IX
RESPONSABILITÉ D’APPLICATION
X
DISPOSITIONS MODIFICATRICES ET ABROGATIVES
I
RÈGLEMENTS MODIFIÉS
1
Règlement 2000-059 relatif à la compensation de l’eau et des dispositions administratives des systèmes d’aqueduc et d’égouts pour l’exercice financier 2001 de l’ancienne Ville de Beauport
2
Règlement 1435 concernant les branchements privés d’aqueduc et d’égouts ainsi que les rejets dans les réseaux d’égouts pluvial, domestique et unitaire de l’ancienne Ville de Loretteville
3
Règlement 2797 concernant les branchements privés d’égouts, la quantité et la qualité des eaux usées de l’ancienne Ville de Québec
4
Règlement 99-1224 concernant les branchements privés d’égout, la quantité et la qualité des eaux usées de l’ancienne Municipalité de Saint-Augustin-de-Desmaures
5
Règlement 3962 sur les branchements privés, les soupapes de retenue et les rejets dans le réseau d’égouts de la Ville de Sainte-Foy
6
Règlement numéro 1332 relatif aux branchements privés d’égout et aux rejets dans le réseau d’égout et les cours d’eau de la Ville de l’ancienne Ville de Sillery
7
Règlement VB-304-87 relatif aux branchements d’égout privés, la qualité et la quantité des eaux usées et abrogeant le règlement VB-212-82 de l’ancienne Ville de Val-Bélair
8
Règlement 99-09-1400 concernant les branchements privés d’aqueduc et d’égout, la quantité et la qualité des eaux usées de l’ancienne Ville de Vanier
II
RÈGLEMENTS ABROGÉS
XI
DISPOSITIONS TRANSITOIRES
XII
DISPOSITION FINALE
0
Sélections
Afficher
Les sélections du document courant
Toutes les sélections de la collection
Fragments sélectionnés
Supprimer toutes les sélections
Afficher les sélections
Cyberlex
Version 2.1.4.2
