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R.V.Q. 596 - Règlement sur la phase 2004 des travaux d’aménagement du parc linéaire des rivières Saint-Charles et du Berger et sur l’emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés

Détaillée Texte intégral

Table des matières

ANNEXE I (article 1) DESCRIPTION DÉTAILLÉE DE LA DÉPENSE
ANNEXE II (article 1) TABLEAU DE L’ESTIMATION DES COÛTS D’ACQUISITION
ANNEXE III (article 6) DESCRIPTION TECHNIQUE DES LOTS OU PARTIES DE LOTS À ACQUÉRIR DANS LE CADRE DE L’AMÉNAGEMENT DU PARC LINÉAIRE DES RIVIÈRES SAINT-CHARLES ET DU BERGER PHASE 2004