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R.A.V.Q. 274
- Règlement de l’agglomération sur les compteurs d’eau
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Table des matières
Document au 25 novembre 2024
I
DÉFINITIONS
II
OBJET ET CHAMP D’APPLICATION
III
FOURNITURE ET INSTALLATION D’UN COMPTEUR D’EAU
I
GÉNÉRALITÉS
II
NORMES D’INSTALLATION
IV
USAGE ET ENTRETIEN
V
LECTURE ET VÉRIFICATION
VI
RESPONSABILITÉ D’APPLICATION ET INSPECTION
VII
INFRACTIONS ET PEINES
VIII
ORDONNANCE
IX
DISPOSITION TRANSITOIRE
X
DISPOSITION ABROGATIVE
XI
DISPOSITION FINALE
Annexe I
(article 9)
NORMES D’INSTALLATION DES COMPTEURS D’EAU DE 25 MILLIMÈTRES OU MOINS
Annexe II
(article 9 et 12)
NORMES D’INSTALLATION DES COMPTEURS D’EAU DE 38 MILLIMÈTRES ET PLUS
Annexe III
(article 9 et 13)
NORMES D’INSTALLATION CHAMBRE DE COMPTEUR
Annexe IV
(article 11)
QUESTIONNAIRE
Annexe V
(article 9)
LONGUEURS NORMALISÉES COMPTEUR D’EAU AWWA
Annexe VI
(article 9)
SCHÉMA D’INSTALLATION 5D/2D
Annexe VII
(article 9)
SCHÉMA D’INSTALLATION DES BRIDES OVALES
Annexe VIII
(article 9)
SCHÉMA D’INSTALLATION DES BRIDES RONDES
Annexe IX
(article 9)
SCHÉMA DE LOCALISATION DU COMPTEUR D’EAU SUR RÉSEAU PRIVÉ D’EAU POTABLE
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