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R.A.V.Q. 301
- Règlement de l’agglomération sur la renaturalisation des berges du Lac Saint-Charles
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Texte intégral
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Table des matières
Document au 21 août 2009
I
DÉFINITIONS
II
TERRITOIRE ASSUJETTI
III
CONTRÔLE DE LA VÉGÉTATION
IV
RENATURALISATION DE LA BANDE RIVERAINE
V
FENÊTRE VERTE
VI
PROGRAMME D’INTERVENTION DE LA VILLE
VII
CERTIFICAT D’AUTORISATION
VIII
DURÉE DE VALIDITÉ DU CERTIFICAT
IX
INFRACTIONS ET PEINES
X
DISPOSITIONS FINALES
ANNEXE I
(articles 1 et 4)
ESPÈCES ARBORICOLES
ANNEXE II
(articles 1 et 4)
ESPÈCES ARBUSTIVES
ANNEXE III
(articles 1 et 2)
LIGNE DE CRUE (COTE D’INONDATION 0-20 ANS, ÉLÉVATION 151.1 M)
ANNEXE IV
(articles 7 et 8)
SCHÉMA DE PLANTATION DES ESPÈCES ARBORICOLES ET ARBUSTIVES
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