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R.A.V.Q. 354
- Règlement de l’agglomération sur les véhicules hippomobiles
Sommaire
Texte intégral
Version courante
Table des matières détaillée
Document au 2 juin 2010
I
DÉFINITIONS
1
Dans le présent...
II
CHAMP D’APPLICATION
2
Le présent règlement...
3
Le présent règlement...
III
RÈGLES QUI FAVORISENT LA COHÉRENCE DES INTERVENTIONS DU CONSEIL D’AGGLOMÉRATION ET DES CONSEILS DES MUNICIPALITÉS LIÉES
I
VÉHICULE HIPPOMOBILE
4
Une municipalité liée...
II
CHEVAL
5
Une municipalité liée...
III
EXPLOITANT ET COCHER
6
Une municipalité liée...
7
Une municipalité liée...
IV
AUTRES RÈGLES QUI FAVORISENT LA COHÉRENCE DES INTERVENTIONS
8
Une municipalité liée...
IV
TRANSPORT TOURISTIQUE OU RÉSERVÉ
9
Le circuit que...
10
Lorsque des travaux...
11
Celui qui désire...
12
Lorsque le transport...
V
POSTE D’EMBARQUEMENT ET STATIONNEMENT
13
Le présent chapitre...
14
Sauf conformément au...
15
Quiconque stationne un...
16
Personne ne peut...
17
L’exploitant doit s’assurer...
18
Personne ne peut...
19
Personne ne peut...
20
Le cocher affecté...
VI
POSTE DE CONTRÔLE
21
Le présent chapitre...
22
Un poste de...
23
Lorsqu’un poste de...
VII
RÈGLES DE CONDUITE
24
Personne ne peut...
25
Personne ne peut...
26
Personne ne peut...
VIII
RÉPARTITEUR
27
Lorsque, en haute...
28
Un exploitant est...
IX
ORDONNANCE
29
Le comité exécutif...
X
PÉNALITÉS
30
Quiconque contrevient à...
XI
DISPOSITION FINALE
31
(Omis.)
0
Sélections
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