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R.A.V.Q. 354
- Règlement de l’agglomération sur les véhicules hippomobiles
Sommaire
Texte intégral
Table des matières détaillée
À jour au 15 juin 2025
I
DÉFINITIONS
1
Dans le présent...
II
CHAMP D’APPLICATION
2
Le présent règlement...
3
Le présent règlement...
III
RÈGLES QUI FAVORISENT LA COHÉRENCE DES INTERVENTIONS DU CONSEIL D’AGGLOMÉRATION ET DES CONSEILS DES MUNICIPALITÉS LIÉES
I
VÉHICULE HIPPOMOBILE
4
Une municipalité liée...
II
CHEVAL
5
Une municipalité liée...
III
EXPLOITANT ET COCHER
6
Une municipalité liée...
7
Une municipalité liée...
IV
AUTRES RÈGLES QUI FAVORISENT LA COHÉRENCE DES INTERVENTIONS
8
Une municipalité liée...
8.1
Une municipalité qui...
IV
TRANSPORT TOURISTIQUE OU RÉSERVÉ
9
Le circuit que...
10
Lorsque des travaux...
11
Celui qui désire...
12
Lorsque le transport...
V
POSTE D’EMBARQUEMENT ET STATIONNEMENT
13
Le présent chapitre...
14
Sauf conformément au...
15
Quiconque stationne un...
16
Personne ne peut...
17
L’exploitant doit s’assurer...
18
Personne ne peut...
19
Personne ne peut...
20
Le cocher affecté...
VI
POSTE DE CONTRÔLE
21
Le présent chapitre...
22
Un poste de...
23
Lorsqu’un poste de...
VII
RÈGLES DE CONDUITE
24
Personne ne peut...
25
Personne ne peut...
26
Personne ne peut...
26.1
Un cocher doit...
26.2
Un cocher doit,...
I
RÈGLES GÉNÉRALES
II
SIGNALISATION
26.3
Un cocher est...
26.4
Un cocher ne...
III
RÈGLES DE CONDUITE DU VÉHICULE
1
Utilisation des voies
26.5
Sur une chaussée...
26.6
Sur une chaussée...
26.7
Sur une chaussée...
26.8
Sur un chemin...
26.9
Un cocher ne...
2
Virages
26.10
Un cocher qui...
26.11
Un cocher qui...
26.12
Sur une chaussée...
3
Signaux de circulation
26.13
À moins d’une...
26.14
Malgré l’article 26.13,...
26.15
À moins d’une...
26.16
À moins d’une...
26.17
À moins d’une...
26.18
Même si un...
26.19
Lorsqu’un feu de...
26.20
Un cocher qui...
26.21
À une intersection...
26.22
À une intersection...
26.23
Un cocher qui...
4
Autres règles de circulation
26.24
Un cocher qui...
26.25
Un cocher qui...
26.26
Un cocher doit...
26.27
À une intersection...
26.28
Lorsqu’un piéton s’engage...
26.29
Un cocher ne...
VIII
RÉPARTITEUR
27
Lorsque, en haute...
28
Un exploitant est...
IX
ORDONNANCE
29
Le comité exécutif...
X
PÉNALITÉS
29.1
Nul ne peut...
30
Quiconque contrevient ou...
30.1
Malgré l’article 30, quiconque...
30.1.1
Malgré l’article 30,...
30.2
Le détenteur d’un...
XI
DISPOSITION FINALE
31
(Omis.)
Annexe I
ordonnances en vigueur le 10 juillet 2008
0
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