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R.A.V.Q. 769
- Règlement de l’agglomération sur la tarification applicable à l’adhésion ainsi qu’à la fourniture de services de l’Office du tourisme de Québec
Détaillée
Texte intégral
Table des matières
Abrogé le 22 septembre 2022
I
TARIFICATION RELATIVE À L’ADHÉSION À L’OFFICE DU TOURISME DE QUÉBEC
Abrogé : 2022, R.A.V.Q. 1505, a. 3.
II
TARIFICATION RELATIVE AUX SERVICES OFFERTS PAR L’OFFICE DU TOURISME DE QUÉBEC
Abrogé : 2022, R.A.V.Q. 1505, a. 3.
III
DISPOSITIONS MODIFICATRICES
Abrogé : 2022, R.A.V.Q. 1505, a. 3.
IV
DISPOSITION FINALE
Abrogé : 2022, R.A.V.Q. 1505, a. 3.
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