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R.A.V.Q. 842
- Règlement de l’agglomération sur la circulation et le stationnement
Sommaire
Texte intégral
Version courante
Table des matières détaillée
Document au 8 février 2019
I
INTERPRÉTATION
I
OBJET ET CHAMPS D’APPLICATION
1
Le présent règlement...
II
DISPOSITIONS INTERPRÉTATIVES
2
Lorsqu’il est prévu...
3
Toute obligation ou...
4
Les dispositions du...
III
MÉTHODOLOGIE
5
Lorsqu’une modification au...
6
Toute disposition du...
IV
DÉFINITIONS
7
Dans le présent...
II
CIRCULATION ET STATIONNEMENT - NORMES APPUYÉES PAR UNE SIGNALISATION
I
CIRCULATION
1
Limites de vitesse
8
Une limite de...
2
Arrêts obligatoires
9
L’obligation d’effectuer un...
3
Céder le passage
10
L’obligation de céder...
4
Manoeuvres obligatoires ou interdites à une approche d’une intersection
11
L’interdiction ou l’obligation...
12
L’interdiction de faire...
5
Virage à droite au feu rouge
13
L’interdiction d’effectuer un...
6
Direction des voies
14
La direction de...
7
Passages pour piétons
15
L’aménagement d’un passage...
8
Circulation à sens unique
16
La circulation à...
9
Voies réservées aux autobus urbains
17
La circulation sur...
10
Voies réservées aux cyclistes
18
La circulation sur...
11
Trajet obligatoire pour les cyclistes
19
Un trajet obligatoire...
12
Zones de sécurité
20
L’aménagement d’une zone...
13
Feux de circulation
21
L’installation de feux...
14
Limitations de poids
22
Une limitation de...
15
Circulation interdite aux camions et aux véhicules-outil
23
Le conducteur d’un...
15.0.1
Circulation interdite aux camions remorques et aux camions semi-remorques - site patrimonial du Vieux-Québec
23.0.1
Le conducteur d’un...
16
Circulation interdite aux motocyclettes
24
Le conducteur d’une...
17
Circulation interdite aux autobus interurbains, nolisés et touristiques
25
Le conducteur d’un...
18
Circulation interdite aux autobus
26
Le conducteur d’un...
II
STATIONNEMENT
1
Stationnement interdit ou limité
27
Le stationnement des...
2
Zones de stationnement réservées à une catégorie de véhicules
28
Les zones de...
3
Zones de stationnement réservées aux personnes handicapées
29
Les zones de...
4
Stationnement en oblique ou perpendiculaire
30
Le stationnement sur...
5
Arrêt interdit
31
L’immobilisation des véhicules...
6
Débarcadères
32
Des débarcadères à...
7
Zones de stationnement pour lesquelles un tarif est imposé
33
Un tarif pour...
8
Service de stationnement avec voiturier
34
Des zones de...
9
Permis de stationnement - zones et règles particulières
35
Les zones où...
36
Les rues où...
III
DISPOSITIONS GÉNÉRALES ET PEINES EN MATIÈRE DE STATIONNEMENT
1
Stationnement interdit ou limité
37
Il est interdit...
38
Il est interdit...
2
Zones de stationnement réservées à une catégorie de véhicules
39
Il est interdit...
3
Zones de stationnement réservées aux personnes handicapées
40
Il est interdit...
4
Stationnement oblique ou perpendiculaire
41
Il est interdit...
5
Arrêt interdit
42
Il est interdit...
6
Débarcadère
43
Il est interdit...
7
Zones de stationnement pour lesquelles un tarif est imposé
44
Il est interdit...
45
Lorsqu’un véhicule routier...
46
Sauf indication contraire...
47
Il est interdit...
48
Il est interdit...
8
Service de stationnement avec voiturier
49
Il est interdit...
50
L’exploitant d'un service...
9
Opérations d’entretien de la voie publique
51
Il est interdit...
10
Dispositions pénales
52
Nul ne peut...
III
ORDONNANCES
I
POUVOIR DU COMITÉ EXÉCUTIF
1
Pouvoir d’édicter des ordonnances
53
Le comité exécutif...
2
Ordonnances en matière de circulation
54
Le comité exécutif...
3
Ordonnances en matière de stationnement
55
Le comité exécutif...
IV
RÈGLES DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT
I
CIRCULATION
1
Dispositions diverses
56
Le conducteur d’un...
57
Même si un...
58
Il est interdit...
59
Lorsqu’une zone de...
60
Il est interdit...
2
Voies réservées à une catégorie de véhicules - exceptions
61
Malgré toute disposition...
3
Voies réservées aux autobus urbains - exceptions
62
Malgré toute disposition...
63
Sauf le cas...
4
Voies réservées aux cyclistes - période d’application et exceptions
64
Toute disposition de...
65
Malgré toute disposition...
5
Circulation interdite aux camions et aux véhicules-outil - exceptions
66
Toute disposition de...
6
Circulation interdite aux camions et véhicules-outil - site patrimonial du Vieux-Québec - exceptions
67
En outre de...
7
Circulation interdite aux autobus nolisés - exceptions
68
Toute disposition de...
8
Circulation interdite aux motocyclettes - exceptions
69
Toute disposition de...
9
Dispositions pénales
70
Nul ne peut...
II
STATIONNEMENT
1
Dispositions diverses
71
Il est interdit...
72
Il est interdit...
73
Il est interdit...
74
Il est interdit...
75
Il est interdit,...
76
Il est interdit...
77
Il est interdit...
2
Stationnement des personnes handicapées
78
Les conducteurs de...
3
Zones de stationnement pour lesquelles un tarif est imposé
79
Le tarif pour...
4
Service de stationnement avec voiturier
80
L'exploitant d'un service...
81
Le tarif pour...
5
Opérations d’entretien de la voie publique
82
Sur le territoire...
83
Une opération d’entretien...
84
Sur le territoire...
85
Une opération d’entretien...
86
Sur le territoire...
87
Une opération d’entretien...
88
Malgré les articles...
6
Déplacement d’un véhicule routier - remorquage
89
Tout véhicule routier...
7
Dispositions pénales
90
Nul ne peut...
III
PERMIS DE STATIONNEMENT
1
Zones, catégories et conditions de délivrance
91
Le conseil d’agglomération...
92
Il peut également...
92.1
Des permis de...
93
Il peut, à...
2
Détermination des rues et des règles applicables
94
Le conseil d’agglomération...
95
Les règles particulières...
3
Délivrance des permis - conditions
96
Le directeur de...
97
Le requérant d’un...
98
Le certificat d’immatriculation...
99
En outre de...
100
Les documents mentionnés...
101
Toute nouvelle demande...
101.1
Malgré l’article 101,...
102
Lorsque le conseil...
103
Lorsqu’un requérant satisfait...
104
La vignette contient...
105
Le titulaire d’un...
106
Lorsqu’un permis de...
107
Le coût d'un...
4
Durée et validité des permis
108
Tout permis de...
109
Tout permis de...
109.1
Tout permis de...
5
Changements liés aux conditions de délivrance des permis
110
Le titulaire d’un...
111
Lorsque le titulaire...
112
Lorsque le titulaire...
113
Le titulaire d'un...
114
Le titulaire d'un...
115
Le titulaire d’un...
6
Permis de stationnement de soins de santé à domicile
116
Le détenteur d‘une...
7
Dispositions diverses
117
Un permis de...
118
En cas de...
119
Lorsque le paiement...
120
En tout temps,...
121
Il est interdit...
122
Il est interdit...
123
Il est interdit...
8
Dispositions pénales
124
Nul ne peut...
V
RESPONSABILITÉ D’APPLICATION
125
Le directeur du...
VI
DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES
126
(Modification intégrée au...
127
(Modification intégrée au...
128
(Omis.)
129
Malgré l’article 128,...
130
(Omis.)
ANNEXE I
(article 8)
Limites de vitesse
ANNEXE II
(articles 14 et 15)
Passage pour personnes et direction des voies
ANNEXE III
(articles 11 et 12)
Manoeuvres obligatoires ou interdites à une approche d’une intersection
ANNEXE IV
(article 13)
Interdiction d’effectuer un virage à droite à un feu rouge
ANNEXE V
(article 16)
CIRCULATION À SENS UNIQUE
ANNEXE VI
(article 17)
Voies réservées aux autobus urbains
ANNEXE VII
(articles 18 et 19)
Voies réservées aux cyclistes
ANNEXE IX
(article 21)
Feux de circulation
ANNEXE X
(article 23)
Circulation interdite aux camions et aux véhicules-outils
ANNEXE X.0.1
(article 23.0.1)
Circulation interdite aux camions remorques et aux camions semi-remorques - site patrimonial du Vieux-Québec
ANNEXE XIV
(article 33)
Zones de stationnement pour lesquelles un tarif est imposé
ANNEXE XV
(article 35)
Permis de stationnement - zones et règles particulières
ANNEXE XVI
(article 82)
LISTES DES RUES AVEC INTERDICTION DE STATIONNEMENT DE 0H00 À 7H00 SUR LE RÉSEAU ROUTIER DE L’AGGLOMÉRATION DE QUÉBEC
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