Règlements municipaux
Nous joindre
Site de la Ville
Règlements de la Ville de Québec
Règlements codifiés
Règlements annuels
Tableaux des modifications
Guide d'utilisation
Service des affaires juridiques
Ce document est une codification administrative
R.A.V.Q. 842
- Règlement de l’agglomération sur la circulation et le stationnement
Détaillée
Texte intégral
Version courante
Table des matières
Document au 4 avril 2024
I
INTERPRÉTATION
I
OBJET ET CHAMPS D’APPLICATION
II
DISPOSITIONS INTERPRÉTATIVES
III
MÉTHODOLOGIE
IV
DÉFINITIONS
II
CIRCULATION ET STATIONNEMENT - NORMES APPUYÉES PAR UNE SIGNALISATION
I
CIRCULATION
1
Limites de vitesse
2
Arrêts obligatoires
3
Céder le passage
4
Manoeuvres obligatoires ou interdites à une approche d’une intersection
5
Virage à droite au feu rouge
6
Direction des voies
7
Passages pour piétons
8
Circulation à sens unique
9
Voies réservées aux autobus urbains
10
Voies réservées aux cyclistes
11
Trajet obligatoire pour les cyclistes
12
Zones de sécurité
13
Feux de circulation
14
Limitations de poids
15
Circulation interdite aux camions et aux véhicules-outil
15.0.1
Circulation interdite aux camions remorques et aux camions semi-remorques - site patrimonial du Vieux-Québec
16
Circulation interdite aux motocyclettes
17
Circulation interdite aux autobus interurbains, nolisés et touristiques
18
Circulation interdite aux autobus
19
Rues partagées
II
STATIONNEMENT
1
Stationnement interdit ou limité
2
Zones de stationnement réservées à une catégorie de véhicules
3
Zones de stationnement réservées aux personnes handicapées
4
Stationnement en oblique ou perpendiculaire
5
Arrêt interdit
6
Débarcadères
7
Zones de stationnement pour lesquelles un tarif est imposé
8
Service de stationnement avec voiturier
9
Permis de stationnement - zones et règles particulières
III
DISPOSITIONS GÉNÉRALES ET PEINES EN MATIÈRE DE STATIONNEMENT
1
Stationnement interdit ou limité
2
Zones de stationnement réservées à une catégorie de véhicules
3
Zones de stationnement réservées aux personnes handicapées
4
Stationnement oblique ou perpendiculaire
5
Arrêt interdit
6
Débarcadère
7
Zones de stationnement pour lesquelles un tarif est imposé
8
Service de stationnement avec voiturier
9
Opérations d’entretien de la voie publique
10
Dispositions pénales
III
ORDONNANCES
I
POUVOIR DU COMITÉ EXÉCUTIF
1
Pouvoir d’édicter des ordonnances
2
Ordonnances en matière de circulation
3
Ordonnances en matière de stationnement
IV
RÈGLES DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT
I
CIRCULATION
1
Dispositions diverses
2
Voies réservées à une catégorie de véhicules - exceptions
3
Voies réservées aux autobus urbains - exceptions
4
Voies réservées aux cyclistes - période d’application et exceptions
5
Circulation interdite aux camions et aux véhicules-outil - exceptions
6
Circulation interdite aux camions et véhicules-outil - site patrimonial du Vieux-Québec - exceptions
7
Circulation interdite aux autobus nolisés - exceptions
8
Circulation interdite aux motocyclettes - exceptions
9
Dispositions pénales
II
STATIONNEMENT
1
Dispositions diverses
2
Stationnement des personnes handicapées
3
Zones de stationnement pour lesquelles un tarif est imposé
4
Service de stationnement avec voiturier
5
Opérations d’entretien de la voie publique
6
Déplacement d’un véhicule routier - remorquage
7
Dispositions pénales
III
PERMIS DE STATIONNEMENT
1
Zones, catégories et conditions de délivrance
2
Détermination des rues et des règles applicables
3
Délivrance des permis - conditions
4
Durée et validité des permis
5
Changements liés aux conditions de délivrance des permis
6
Permis de stationnement de soins de santé à domicile
7
Dispositions diverses
8
Dispositions pénales
V
RESPONSABILITÉ D’APPLICATION
VI
DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES
ANNEXE I
(article 8)
Limites de vitesse
ANNEXE II
(articles 14 et 15)
Passage pour personnes et direction des voies
ANNEXE III
(articles 11 et 12)
Manoeuvres obligatoires ou interdites à une approche d’une intersection
ANNEXE IV
(article 13)
Interdiction d’effectuer un virage à droite à un feu rouge
ANNEXE V
(article 16)
CIRCULATION À SENS UNIQUE
ANNEXE VI
(article 17)
Voies réservées aux autobus urbains
ANNEXE VII
(articles 18 et 19)
Voies réservées aux cyclistes
ANNEXE VIII
(article 20)
ZONES DE SÉCURITÉ - RÉSEAU ARTÉRIEL À L'ÉCHELLE DE L’AGGLOMÉRATION
ANNEXE IX
(article 21)
Feux de circulation
ANNEXE X
(article 23)
Circulation interdite aux camions et aux véhicules-outils
ANNEXE X.0.1
(article 23.0.1)
Circulation interdite aux camions remorques et aux camions semi-remorques - site patrimonial du Vieux-Québec
ANNEXE XIV
(article 33)
Zones de stationnement pour lesquelles un tarif est imposé
ANNEXE XV
(article 35)
Permis de stationnement - zones et règles particulières
ANNEXE XVI
(article 82)
LISTES DES RUES AVEC INTERDICTION DE STATIONNEMENT DE 0H00 À 7H00 SUR LE RÉSEAU ROUTIER DE L’AGGLOMÉRATION DE QUÉBEC
0
Sélections
Afficher
Les sélections du document courant
Toutes les sélections de la collection
Fragments sélectionnés
Supprimer toutes les sélections
Afficher les sélections
Cyberlex
Version 2.1.4.2
