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R.A.V.Q. 91
- Règlement de l’agglomération sur le déneigement
Détaillée
Texte intégral
Table des matières
À jour au 20 avril 2025
I
DÉFINITIONS
II
CHAMP D’APPLICATION
III
RÈGLES GÉNÉRALES
IV
CONDITIONS DE DÉNEIGEMENT D’UN TROTTOIR OU D’UN ESCALIER
V
CONDITIONS DE DÉNEIGEMENT DE LA CHAUSSÉE
VI
CONDITIONS DE DÉNEIGEMENT D’UN LIEN PIÉTONNIER OU D’UNE PISTE CYCLO-PIÉTONNE
VI.1
MÉTHODE D'ENLÈVEMENT DE LA NEIGE
VII
RESPONSABILITÉ D’APPLICATION
VIII
DISPOSITION ABROGATIVE
IX
DISPOSITION FINALE
ANNEXE I
(article 5)
exemple pour le CALCUL DE L’ESPACE DE STOCKAGE complet ou partiel
ANNEXE II
(article 6)
CONDITIONS DE DÉNEIGEMENT d’un trottoir ou d’un escalier
ANNEXE III
(article 11)
enlèvement de la neige sur la chaussée
ANNEXE IV
(article 14)
conditions de déneigement d’un lien piétonnier ou d’une piste cyclo-piétonne
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