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R.C.A.6V.Q. 127
- Règlement de l’Arrondissement de La Haute-Saint-Charles sur la circulation et le stationnement
Sommaire
Texte intégral
Table des matières détaillée
À jour au 10 juin 2025
I
INTERPRÉTATION
I
OBJET ET CHAMP D’APPLICATION
1
Le présent règlement...
II
DISPOSITIONS INTERPRÉTATIVES
2
Lorsqu’il est prévu...
3
Toute obligation ou...
4
Les dispositions du...
III
MÉTHODOLOGIE
5
Lorsqu’une modification au...
6
Toute disposition du...
IV
DÉFINITIONS
7
Dans le présent...
II
CIRCULATION ET STATIONNEMENT - NORMES APPUYÉES PAR UNE SIGNALISATION
I
CIRCULATION
1
Limites de vitesse
8
Une limite de...
2
Arrêts obligatoires
9
L’obligation d’effectuer un...
3
Céder le passage
10
L’obligation de céder...
4
Manoeuvres obligatoires ou interdites à une approche d’une intersection
11
L’interdiction ou l’obligation...
12
L’interdiction de faire...
5
Virage à droite au feu rouge
13
L’interdiction d’effectuer un...
6
Direction des voies
14
La direction de...
7
Passages pour piétons
15
L’aménagement d’un passage...
8
Circulation à sens unique
16
La circulation à...
9
Voies réservées aux autobus urbains
17
La circulation sur...
10
Voies réservées aux cyclistes
18
La circulation sur...
11
Trajet obligatoire pour les cyclistes
19
Un trajet obligatoire...
12
Zones de sécurité
20
L’aménagement d’une zone...
13
Feux de circulation
21
L’installation de feux...
14
Limitations de poids
22
Une limitation de...
15
Circulation interdite aux camions et aux véhicules-outil
23
Le conducteur d’un...
16
Circulation interdite aux motocyclettes
24
Le conducteur d’une...
17
Circulation interdite aux autobus interurbains, nolisés et touristiques
25
Le conducteur d’un...
18
Circulation interdite aux autobus
26
Le conducteur d’un...
19
Rues partagées
26.1
L’aménagement d’une rue...
II
STATIONNEMENT
1
Stationnement interdit ou limité
27
Le stationnement des...
2
Zones de stationnement réservées à catégorie de véhicules
28
Les zones de...
3
Zones de stationnement réservées aux personnes handicapées
29
Les zones de...
4
Stationnement en oblique ou perpendiculaire
30
Le stationnement sur...
5
Arrêt interdit
31
L’immobilisation des véhicules...
6
Débarcadères
32
Des débarcadères à...
7
Zones de stationnement pour lesquelles un tarif est imposé
33
Un tarif pour...
8
Service de stationnement avec voiturier
34
Des zones de...
9
Permis de stationnement - zones et règles particulières
35
Les zones où...
36
Les rues où...
III
DISPOSITIONS GÉNÉRALES ET PEINES EN MATIÈRE DE STATIONNEMENT
1
Stationnement interdit ou limité
37
Il est interdit...
38
Il est interdit...
2
Zones de stationnement réservées à une catégorie de véhicules
39
Il est interdit...
3
Zones de stationnement réservées aux personnes handicapées
40
Il est interdit...
4
Stationnement oblique ou perpendiculaire
41
Il est interdit...
5
Arrêt interdit
42
Il est interdit...
6
Débarcadère
43
Il est interdit...
7
Zones de stationnement pour lesquelles un tarif est imposé
44
Il est interdit...
45
Abrogé : 2024,...
46
Si une partie...
47
Il est interdit...
48
Il est interdit...
48.1
Aux fins de...
8
Service de stationnement avec voiturier
49
Il est interdit...
50
L'exploitant d'un service...
9
Opérations d’entretien hivernal de la voie publique
51
Il est interdit...
10
Dispositions pénales
52
Nul ne peut...
III
RESPONSABILITÉ D’APPLICATION
53
Le directeur du...
IV
DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES
54
(Modification intégrée au...
55
(Omis.)
56
Malgré l’article 55,...
57
(Omis.)
ANNEXE I
(article 8 )
Limites de vitesse
ANNEXE II
(articles 14 et 15)
Passage pour personnes et direction des voies
ANNEXE III
(articles 11 et 12)
Manoeuvres obligatoires ou interdites à une approche d'une intersection
ANNEXE IV
(article 13)
Interdiction d'effectuer un virage à droite au feu rouge
ANNEXE V
(article 16)
Circulation à sens unique
ANNEXE VII
(articles 18 et 19)
Trajet obligatoire pour les cyclistes
ANNEXE VIII
(article 20)
ZONES DE SÉCURITÉ RÉSEAU LOCAL – ARRONDISSEMENT DE LA HAUTE-SAINT-CHARLES
ANNEXE IX
(article 21 )
Feux de circulation
ANNEXE X
(article 23 )
Circulation interdite aux camions et aux véhicules outils
ANNEXE XII
(article 25 et 26 )
Circulation interdite aux autobus et aux autobus urbains, nolisés et touristiques
0
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