Règlements municipaux
Nous joindre
Site de la Ville
Règlements de la Ville de Québec
Règlements codifiés
Règlements annuels
Tableaux des modifications
Guide d'utilisation
Service des affaires juridiques
Ce document est une codification administrative
R.R.A.8V.Q. chapitre Z-1
- Règlement de l’arrondissement Laurentien sur le zonage relatif au territoire de l’ancienne ville de Sainte-Foy
Détaillée
Texte intégral
Version courante
Table des matières
Document au 25 août 1995
I
INTERPRÉTATION
II
CLASSIFICATION DES USAGES
III
RÈGLES GÉNÉRALES APPLICABLES AUX USAGES ET AUX NORMES D’IMPLANTATION
IV
NORMES D’AMÉNAGEMENT
V
USAGES, BÂTIMENTS, CONSTRUCTIONS ET ÉQUIPEMENTS COMPLÉMENTAIRES ET TEMPORAIRES
VI
CONTRAINTES D’AMÉNAGEMENT
VII
STATIONNEMENT, ESPACE DE CHARGEMENT ET DE DÉCHARGEMENT ET ACCÈS VÉHICULAIRES
VIII
ENSEIGNES
IX
LE CENTRE-VILLE
X
DISPOSITIONS PARTICULIÈRES
XI
USAGES, CONSTRUCTIONS ET ENSEIGNES DÉROGATOIRES PROTÉGÉS PAR DROITS ACQUIS
XII
PROHIBITIONS ET INFRACTIONS
ANNEXE I
LA GRILLE DES SPÉCIFICATIONS
0
Sélections
Afficher
Les sélections du document courant
Toutes les sélections de la collection
Fragments sélectionnés
Supprimer toutes les sélections
Afficher les sélections
Cyberlex
Version 2.1.4.2
