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R.R.V.Q. chapitre V-1
- Règlement sur les véhicules hippomobiles
Détaillée
Texte intégral
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Table des matières
Document au 10 juillet 2008
I
DÉFINITIONS
II
CHAMP D’APPLICATION
III
VÉHICULES HIPPOMOBILES - PERMIS
IV
LES CHEVAUX - PERMIS
V
UTILISATION D’UN VÉHICULE HIPPOMOBILE - PERMIS
VI
COCHER - PERMIS
VII
POSTE D’EMBARQUEMENT - STATIONNEMENT
VIII
HORAIRES
IX
TRANSPORTS AUTORISÉS
X
POSTE DE CONTRÔLE
XI
TARIFICATION
XII
COCHERS - OBLIGATIONS
XIII
SOLLICITATION
XIV
INCONDUITE ET FLÂNERIE
XV
POUVOIRS DU COMITÉ EXÉCUTIF - ORDONNANCES
XVI
PÉNALITÉS
XVII
DISPOSITIONS TRANSITOIRES
ANNEXE I
ORDONNANCES EN VIGUEUR À LA DATE D'ENTRÉE EN VIGUEUR DU PRÉSENT RÈGLEMENT REFONDU
0
Sélections
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