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R.V.Q. 1465
- Règlement établissant les règles de conduite des employés de la Ville de Québec
Sommaire
Texte intégral
Version courante
Table des matières détaillée
Document au 10 juillet 2009
I
INTERPRÉTATION
I
CHAMP D’APPLICATION
1
Le présent règlement...
II
DÉFINITIONS
2
Dans le présent...
III
PRÉSÉANCE
3
En cas de...
II
RÈGLES DE CONDUITE
I
OBLIGATIONS GÉNÉRALES
4
L’employé doit exécuter...
5
L’employé doit respecter...
6
L’employé doit être...
7
L’employé ne doit...
8
L’employé doit agir...
II
ASSIDUITÉ, EFFICACITÉ ET EFFICIENCE AU TRAVAIL
9
L’employé doit être...
10
Bénéficiant des moyens...
11
Durant ses heures...
III
RESPECT DES PERSONNES ET NÉPOTISME
12
Les rapports de...
13
L’employé doit éviter...
14
Un supérieur immédiat...
15
L’employé ne doit...
16
Dans l’exécution de...
IV
CONFIDENTIALITÉ
17
L’employé doit s’abstenir...
18
L’employé doit prendre...
19
L’employé doit prendre...
20
En cas de...
V
CONFLIT D’INTÉRÊTS
21
L’employé doit prendre...
22
L’employé doit prendre...
23
L’employé doit aviser...
24
L’employé ne doit...
VI
CONSOMMATION D’ALCOOL ET AUTRES SUBSTANCES
25
L’employé ne doit...
26
L’employé ne doit...
VII
RESPECT DES BIENS DE LA VILLE
27
L’employé doit utiliser...
28
L’employé qui utilise...
29
L’employé ne doit...
30
L’employé doit respecter...
VIII
TRAVAIL DE NATURE PARTISANE
31
L’employé ne doit...
IX
RELATIONS AVEC LES MÉDIAS ET PUBLICATIONS
32
Dans le cadre...
33
Dans le cadre...
X
TENUE VESTIMENTAIRE
34
L’employé doit se...
XI
SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL
35
Dans l’exécution de...
XII
ENVIRONNEMENT
36
Dans le cadre...
XIII
L’APRÈS-MANDAT
37
La personne qui...
III
MANQUEMENTS
38
Lorsqu’un employé contrevient...
IV
ATTESTATION DE RÉCEPTION ET DE PRISE DE CONNAISSANCE DU RÈGLEMENT
39
Dès son entrée...
V
DISPOSITIONS ABROGATIVES ET FINALES
40
(Omis.)
41
(Omis.)
42
(Omis.)
43
(Omis.)
44
(Omis.)
45
(Omis.)
46
(Omis.)
47
Le présent règlement...
48
(Omis.)
0
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