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R.V.Q. 1593
- Règlement sur le traitement des membres du conseil
Sommaire
Texte intégral
Version courante
Table des matières détaillée
Document au 28 décembre 2009
1
Le maire a...
2
Les conseillers ont...
3
À la rémunération...
4
Lorsqu’un membre du...
5
Chaque membre du...
6
La rémunération et...
7
À compter de...
8
Une allocation de...
9
Une allocation de...
10
Aux fins de...
11
La rémunération pour...
12
La rémunération et...
13
Le présent règlement...
14
(Omis.)
0
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