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R.V.Q. 1650
- Règlement sur le stationnement hors rues au stade Chauveau
Sommaire
Texte intégral
Version courante
Table des matières détaillée
Document au 28 août 2014
I
STATIONNEMENT
1
Le présent règlement...
2
Dans un stationnement...
3
Le conducteur d’un...
4
Dans le cas...
5
Un véhicule stationné...
6
Les différents types...
7
L’annexe II édicte, pour...
II
INFRACTION ET PEINE
8
Nul ne peut...
9
Quiconque contrevient à...
10
Si l’infraction est...
III
RÈGLEMENT SUR LE COÛT DES PERMIS ET DES LICENCES, LES TAXES SPÉCIALES, LA TARIFICATION DE BIENS ET DE SERVICES ET LES AUTRES FRAIS
11
(Disposition intégrée au...
IV
DISPOSITION FINALE
12
(Omis.)
ANNEXE I
(article 6 et 7)
Types de réglementation ou de prohibition et moyens de contrôle
ANNEXE II
(article 7)
Terrains de stationnement
ANNEXE III
(article 7)
Plans
0
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