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R.V.Q. 2195
- Règlement sur la circulation sur le Campus de l’Université Laval
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Table des matières
Document au 6 juillet 2015
1
DISPOSITIONS PRÉLIMINAIRES
II
NORMES DE CIRCULATION APPUYÉES PAR UNE SIGNALISATION
I
LIMITES DE VITESSE
II
ARRÊTS OBLIGATOIRES
III
CÉDER LE PASSAGE
IV
MANOEUVRES OBLIGATOIRES OU INTERDITES À L’APPROCHE D’UNE INTERSECTION
V
INTERDICTION D’EFFECTUER UN DEMI-TOUR
VI
INTERDICTION D’EFFECTUER UN VIRAGE À DROITE AU FEU ROUGE
VII
PASSAGES POUR PIÉTONS
VIII
VOIES RÉSERVÉES AUX AUTOBUS URBAINS
IX
FEUX DE CIRCULATION
III
NORMES DE CIRCULATION
I
RESPECT DE LA SIGNALISATION
II
RÈGLES RELATIVES À L’UTILISATION DES VOIES
III
RÈGLES RELATIVES À LA VITESSE ET À LA DISTANCE ENTRE LES VÉHICULES
IV
RÈGLES RELATIVES AU DÉPASSEMENT
V
RÈGLES RELATIVES AU VIRAGE
VI
RÈGLES RELATIVES AUX SIGNAUX DE CIRCULATION
VII
RÈGLES RELATIVES AU SIGNALEMENT DES MANOEUVRES
VIII
RÈGLES RELATIVES À L’IMMOBILISATION DES VÉHICULES
IX
RÈGLES RELATIVES À LA CEINTURE DE SÉCURITÉ
X
DISPOSITIONS DIVERSES
XI
RÈGLES RELATIVES AUX PIÉTONS
XII
RÈGLES RELATIVES AUX MOTOCYCLETTES, CYCLOMOTEURS ET BICYCLETTES
IV
DISPOSITIONS FINALES
ANNEXE I
(article 3)
limites de vitesse
ANNEXE II
(article 4)
ARRÊT OBLIGATOIRE
ANNEXE III
(article 5)
CÉDER LE PASSAGE
ANNEXE IV
(article 6)
manoeuvres obligatoires ou interdites à l’approche d’une intersection
ANNEXE V
(article 7)
interdiction d’effectuer un demi-tour
ANNEXE VI
(article 8)
Interdiction d’effectuer un virage à droite au feu rouge
ANNEXE VII
(article 9)
passages pour piétons
ANNEXE VIII
(article 10)
voies réservées aux autobus urbains incluant les véhicules de transport adapté stac
ANNEXE IX
(article 12)
feux de circulation
0
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