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Guide d'utilisation

R.V.Q. 2241 - Règlement sur la prévention des incendies

Détaillée Texte intégral

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Table des matières

I DISPOSITIONS PRÉLIMINAIRES
- I DÉFINITIONS
- II DISPOSITIONS GÉNÉRALES
- III CHAMP D’APPLICATION
II ISSUE
III SYSTÈME DE PROTECTION CONTRE L’INCENDIE
- I BORNE D’INCENDIE
- II SYSTÈME DE GICLEURS ET DE CANALISATIONS D’INCENDIE
- III SYSTÈME D’ALARME D’INCENDIE
- IV ENTRETIEN ET ACCESSIBILITÉ DES ÉQUIPEMENTS
IV IDENTIFICATION ET AFFICHAGE
- I IDENTIFICATION DES BÂTIMENTS
- II AFFICHAGE REQUIS
V CONTRÔLE DES RISQUES D'INCENDIE
VI FEU EXTÉRIEUR
- I FEU EN PLEIN AIR
- II FOYER EXTÉRIEUR
VII APPAREIL DE CHAUFFAGE ET DE CUISSON
- I APPAREIL DE CHAUFFAGE
- II APPAREIL DE CUISSON
VIII PIÈCE PYROTECHNIQUE ET MANIPULATEUR DE FEU
- I PIÈCE PYROTECHNIQUE À RISQUE ÉLEVÉ
- II PIÈCE PYROTECHNIQUE POUR CONSOMMATEUR
- III PIÈCE PYROTECHNIQUE DESTINÉE AUX EFFETS SPÉCIAUX
- IV MANIPULATEUR DE FEU
IX SALON, EXPOSITION ET ÉVÉNEMENT
X HABITATION DE CHAMBRES ET DE PENSION SANS SUPERVISION
- I DISPOSITION GÉNÉRALE
- II ISSUE
- III APPAREIL DE CHAUFFAGE ET DE CUISSON
XI AVERTISSEUR DE FUMÉE
- I INSTALLATION
- II LIAISON À UNE CENTRALE D’ALARME
- III DÉLAI ET OBLIGATION
- IV ÉQUIPEMENT
- V ENTRETIEN
XII INFRACTIONS ET PEINES
XIII INSPECTION
XIV RESPONSABILITÉ D’APPLICATION
XV DISPOSITIONS ABROGATIVES ET FINALES
ANNEXE I (article 3) Code de sécurité du Québec, Chapitre VIII - Bâtiment et Code national de prévention des incendies - Canada 2010 (modifié)
ANNEXE II (article 47) Code d’installation des appareils à combustibles solides et du matériel connexe, édition 2017
ANNEXE III (article 50) Schéma illustrant l’emplacement et la hauteur hors toit de la cheminée
ANNEXE IV (article 53) Manuel de l’artificier, édition 2010
ANNEXE V (article 57) MANUEL des pièces pyrotechniques pour effets spéciaux, 3e édition, 2014
ANNEXE VI (article 61) Prestations qui comportent la manipulation de flammes
ANNEXE VII (article 63) Normes applicables aux salons, expositions ou évènements
ANNEXE VIII (article 80) Norme sur l’installation des avertisseurs de fumée CAN/ULC-S553–02
ANNEXE IX (articles 80, 82 et 83) Norme sur l’installation des réseaux avertisseurs d’incendie can/ulc-s524-01
ANNEXE X (article 81) Tableaux
ANNEXE XI (articles 82 et 83) Norme CAN/ULC-S561–03