Règlements municipaux
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R.V.Q. 2498
- Règlement intérieur sur l’organisation administrative de la Ville
Sommaire
Texte intégral
Version courante
Table des matières détaillée
Document au 28 août 2024
I
LA DIRECTION GÉNÉRALE
1
La direction générale...
2
Le directeur général...
3
Le directeur général...
II
LES UNITÉS ADMINISTRATIVES DE LA VILLE
4
Les unités administratives...
III
LES RESPONSABILITÉS DES UNITÉS ADMINISTRATIVES
5
Sous réserve des...
6
Le Bureau des...
7
Le Bureau de...
7.1
Le Bureau de...
8
Le Bureau de...
9
Abrogé : 2017,...
10
Abrogé : 2017,...
11
Abrogé : 2024,...
11.1
Destination Québec cité...
12
ExpoCité gère, sur...
13
Abrogé : 2018,...
14
Abrogé : 2021,...
15
Le Service des...
16
Abrogé : 2018,...
17
Le Service des...
18
Le Service des...
18.1
Le Service de...
19
Le Service de...
20
Le Service du...
21
Le Service de...
22
Le Service des...
23
Le Service de...
24
Le Service de...
25
Le Service du...
26
Le Service de...
27
Abrogé : 2024,...
28
Le Service des...
29
Le Service de...
30
Le Service de...
30.1
Le Service des...
31
Le Service de...
32
Le Service des...
33
Le Service des...
34
Le Service du...
34.1
Le Service du...
35
Le Service du...
36
Abrogé : 2019,...
37
Les directions d’arrondissement...
IV
L’ORGANISATION DES UNITÉS ADMINISTRATIVES
38
Le conseil de...
39
Les directeurs des...
V
LES DIRECTIONS ADMINISTRATIVES DE LA DIRECTION GÉNÉRALE
40
Le conseil de...
VI
LA GESTION TRANSVERSALE
41
Le conseil de...
VII
LES DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES
42
Le Règlement sur...
43
Les directions administratives...
44
Le présent règlement...
0
Sélections
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