Règlements municipaux
Nous joindre
Site de la Ville
Règlements de la Ville de Québec
Règlements codifiés
Règlements annuels
Tableaux des modifications
Guide d'utilisation
Service des affaires juridiques
Ce document est une codification administrative
R.V.Q. 2572
- Règlement sur l’enlèvement des matières résiduelles
Détaillée
Texte intégral
Version courante
Table des matières
Document au 1
er
mars 2021
I
DÉFINITIONS
II
RÈGLES DE BASE
I
DISPOSITIONS GÉNÉRALES
II
DIRECTIVES À RESPECTER EN VUE DE LA COLLECTE
III
ENTRETIEN DES CONTENANTS
III
RÈGLES PARTICULIÈRES POUR CHAQUE COLLECTE
I
LES MATIÈRES RECYCLABLES
II
LES ORDURES
III
LES FEUILLES
IV
LES RÉSIDUS ENCOMBRANTS
IV
HIÉRARCHIE ET NOMBRE DE CONTENANTS
I
MAXIMUM DE CONTENANTS
II
HIÉRARCHIE DES TYPES DE CONTENANTS
V
DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES À L’ENLÈVEMENT
I
CRITÈRES RÉGISSANT LE TYPE DE COLLECTE ET DE CONTENANT AUTORISÉ
1
Règle générale
2
Les milieux
3
Catégories de bâtiments
4
Type de collecte et de contenants autorisés pour la collecte des ordures et des matières recyclables
5
Type de contenant autorisé pour la collecte des feuilles
II
COLLECTE DE PORTE EN PORTE DES ORDURES ET DES MATIÈRES RECYCLABLES (PEP)
1
Caractéristiques des contenants autorisés
2
Préparation et règles spécifiques à suivre
3
Fréquence, jour de collecte et horaire
III
COLLECTE ABS DES ORDURES ET DES MATIÈRES RECYCLABLES
1
Caractéristiques des contenants autorisés
2
Préparation et règles spécifiques à suivre
3
Fréquence, jour de collecte et horaire
4
Changement de fréquence et arrêt temporaire
IV
COLLECTE PAR CHARGEMENT AVANT DES ORDURES ET DES MATIÈRES RECYCLABLES
1
Caractéristiques des contenants autorisés
2
Préparation et règles spécifiques à suivre
3
Fréquence, jour de collecte et horaire
4
Changement de fréquence et arrêt temporaire
V
COLLECTE PAR GRUE DES ORDURES ET DES MATIÈRES RECYCLABLES
1
Caractéristiques des contenants autorisés
2
Préparation et règles spécifiques à suivre
3
Fréquence, jour de collecte et horaire
4
Changement de fréquence et arrêt temporaire
VI
COLLECTE DE CONTENANT À ROULEMENT DES ORDURES ET DES MATIÈRES RECYCLABLES
1
Caractéristiques du contenant
2
Préparation et règles spécifiques à suivre
3
Fréquence, jour de collecte et horaire
VII
COLLECTE DES FEUILLES
1
Caractéristiques des contenants
2
Préparation et règles spécifiques à suivre
3
Fréquence, jour de collecte et horaire
VIII
COLLECTE DES RÉSIDUS ENCOMBRANTS
1
Préparation et règles spécifiques à suivre
2
Fréquence, jour de collecte et horaire
VI
GESTION DES COLLECTES
VII
INSPECTION
VIII
INFRACTIONS ET PEINES
IX
RESPONSABILITÉ D’APPLICATION
X
DISPOSITION ABROGATIVE
XI
DISPOSITION FINALE
ANNEXE I
(article 1)
LISTE DES RUES PRIVÉES ET RUELLES
ANNEXE II
(article 8)
Formulaire - Avis de mouvement de contenEUR
ANNEXE III
(article 49)
CARTE DES MILIEUX
ANNEXE IV
(article 51)
CARTE DES ÉCOQUARTIERS
ANNEXE V
(articles 53, 54, 55, 65, 66, 67 et 68)
CARTES DES ZONES
0
Sélections
Afficher
Les sélections du document courant
Toutes les sélections de la collection
Fragments sélectionnés
Supprimer toutes les sélections
Afficher les sélections
Cyberlex
Version 2.1.4.2
