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R.V.Q. 2572
- Règlement sur l’enlèvement des matières résiduelles
Sommaire
Texte intégral
Version courante
Table des matières détaillée
Document au 28 août 2024
I
DÉFINITIONS
1
Dans le présent...
II
RÈGLES DE BASE
I
DISPOSITIONS GÉNÉRALES
2
Quiconque se départit...
3
Le propriétaire d’un...
4
Pour s’adapter aux...
5
Aucun autre contenant...
6
Un contenant de...
7
Un contenant visé...
8
Un avis de...
II
DIRECTIVES À RESPECTER EN VUE DE LA COLLECTE
9
En vue de...
10
Abrogé : 2024,...
11
Dans le cas...
12
La voie d’accès...
13
L’aire de chargement...
14
Le contenant, son...
15
Dans les douze...
16
Aucune matière résiduelle...
17
Une matière coupante...
18
Abrogé : 2024,...
19
La ville n’effectue...
III
ENTRETIEN DES CONTENANTS
20
En vue de...
21
Il est interdit...
22
Il est interdit...
III
RÈGLES PARTICULIÈRES POUR CHAQUE COLLECTE
I
LES MATIÈRES RECYCLABLES
23
L’enlèvement des matières...
24
La ville fournit...
25
Abrogé : 2024,...
26
Seules les matières...
27
Une matière recyclable...
28
Malgré l’article 27,...
II
LES RÉSIDUS ALIMENTAIRES ET LES ORDURES
1
Les ordures
29
L’enlèvement des ordures...
30
Abrogé : 2024,...
31
Un contenant rigide...
32
Les matières résiduelles...
2
Les résidus alimentaires
32.1
L’enlèvement des résidus...
32.2
La ville fournit...
32.3
Un sac fourni...
32.4
Un résidu alimentaire...
32.5
En vue de...
32.6
Malgré l’article 32.4,...
32.7
L’utilisation d’un sac...
III
LES FEUILLES
33
L’enlèvement des feuilles...
34
Les matières suivantes...
35
Les matières résiduelles...
IV
LES RÉSIDUS ENCOMBRANTS
36
L’enlèvement des résidus...
37
Le service d’enlèvement...
38
Abrogé : 2022,...
39
Seules les matières...
40
Au sens du...
IV
HIÉRARCHIE ET NOMBRE DE CONTENANTS RIGIDES
I
MAXIMUM DE CONTENANTS RIGIDES
41
Pour desservir un...
42
Lorsque plusieurs bâtiments...
43
Lorsque plusieurs bâtiments...
44
Pour desservir un...
45
Pour desservir un...
II
HIÉRARCHIE DES TYPES DE CONTENANTS RIGIDES
46
Lorsque le nombre...
47
Malgré les articles...
V
DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES À L’ENLÈVEMENT
I
CRITÈRES RÉGISSANT LE TYPE DE COLLECTE ET DE CONTENANT AUTORISÉ
1
Règle générale
48
Le type de...
2
Les milieux
49
Le territoire de...
50
Le milieu associé...
3
Catégories de bâtiments
51
Les bâtiments sont...
4
Type de collecte et de contenants autorisés
52
Les types de...
53
Les résidus alimentaires,...
54
Malgré l’article 53,...
55
Malgré l’article 54,...
56
Lorsqu’un bâtiment est...
57
Malgré l’article 56,...
58
Malgré l'article 56,...
59
L’ensemble des contenants...
5
Type de contenant autorisé pour la collecte des feuilles
60
Quel que soit...
II
COLLECTE DE PORTE EN PORTE (PEP)
1
Caractéristiques des contenants autorisés
61
Dans le présent...
62
Dans le présent...
63
Dans le présent...
2
Préparation et règles spécifiques à suivre
64
En vue de...
3
Fréquence, jour de collecte et horaire
65
La collecte de...
66
La collecte de...
67
La collecte de...
68
La collecte de...
III
COLLECTE DES CONTENANTS À CHARGEMENT ARRIÈRE, DES BACS ET DES SACS
1
Caractéristiques des contenants autorisés
69
Dans le présent...
70
Dans le présent...
2
Préparation et règles spécifiques à suivre
71
En vue de...
3
Fréquence, jour de collecte et horaire
72
La collecte ABS...
4
Changement de fréquence et arrêt temporaire
73
Le propriétaire ou...
74
En outre de...
75
Le propriétaire ou...
IV
COLLECTE PAR CHARGEMENT AVANT
1
Caractéristiques des contenants autorisés
76
Dans le présent...
2
Préparation et règles spécifiques à suivre
77
En vue de...
3
Fréquence, jour de collecte et horaire
78
La collecte d’un...
79
Une fréquence supérieure...
4
Changement de fréquence et arrêt temporaire
80
Un changement de...
V
COLLECTE PAR GRUE
1
Caractéristiques des contenants autorisés
81
Dans le présent...
82
Dans le présent...
2
Préparation et règles spécifiques à suivre
83
En vue de...
3
Fréquence, jour de collecte et horaire
84
La collecte des...
4
Changement de fréquence et arrêt temporaire
85
Un changement de...
VI
COLLECTE DE CONTENANT À ROULEMENT
1
Caractéristiques du contenant
86
Dans le présent...
2
Préparation et règles spécifiques à suivre
87
En vue de...
88
Si à cause...
89
Si un contenant...
90
Dans le cas...
91
Dans le cas...
3
Fréquence, jour de collecte et horaire
92
L’enlèvement des ordures...
93
L’enlèvement des matières...
VII
COLLECTE DES FEUILLES
1
Caractéristiques des contenants
94
Dans le présent...
2
Préparation et règles spécifiques à suivre
95
En vue de...
3
Fréquence, jour de collecte et horaire
96
L’enlèvement des feuilles...
VIII
COLLECTE DES RÉSIDUS ENCOMBRANTS
1
Préparation et règles spécifiques à suivre
97
En vue de...
98
Malgré les paragraphes...
99
Il est interdit...
2
Fréquence, jour de collecte et horaire
100
L’enlèvement des résidus...
VI
GESTION DES COLLECTES
101
En vue d’assurer...
102
Le contenu d’un...
VII
INSPECTION
103
Dans l’exercice de...
104
Il est interdit...
VIII
INFRACTIONS ET PEINES
105
Nul ne peut...
106
Quiconque contrevient ou...
107
Malgré l’article 106,...
IX
RESPONSABILITÉ D’APPLICATION
108
L’application de ce...
X
DISPOSITION ABROGATIVE
109
(Omis.)
110
(Omis.)
111
(Omis.)
112
(Omis.)
113
(Omis.)
114
(Omis.)
XI
DISPOSITION FINALE
115
(Omis.)
ANNEXE I
(article 1)
LISTE DES RUES PRIVÉES ET RUELLES
ANNEXE II
(article 8)
Formulaire - Avis de mouvement de contenEUR
ANNEXE III
(article 49)
CARTE DES MILIEUX
ANNEXE IV
(article 51)
CARTE DES ÉCOQUARTIERS
ANNEXE V
(articles 53, 54, 55, 65, 66, 67 et 68)
CARTES DES ZONES
0
Sélections
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