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R.V.Q. 416
- Règlement sur la quantité et la qualité des eaux usées
Sommaire
Texte intégral
Table des matières détaillée
Remplacé le 6 août 2004
I
DÉFINITIONS
1
Dans ce règlement,...
II
CHAMP D’APPLICATION
2
Ce règlement régit...
3
L’installation, la réparation,...
4
Ce règlement s’applique...
III
REJETS
I
REJETS PROHIBÉS
5
Il est interdit...
6
Il est interdit...
7
Il est interdit...
7.1
Dans le cas...
II
NORMES ET POINT DE CONTRÔLE
8
Tout branchement privé...
9
Sur le territoire...
10
Sous réserve des...
11
Il est interdit...
12
Lorsqu’une eau de...
13
Quiconque rejette accidentellement...
14
Les eaux usées...
IV
PERMIS DE DÉVERSEMENT DES EAUX DE PROCÉDÉ
I
APPLICATION
15
Une personne qui...
16
Une personne qui...
17
Une personne qui,...
II
CONTENU DE LA DEMANDE DE PERMIS
18
Une demande de...
III
DÉLIVRANCE ET MODIFICATION DU PERMIS
19
La délivrance d’un...
20
La délivrance ou...
21
Le titulaire d’un...
IV
DURÉE, SUSPENSION ET RÉVOCATION DU PERMIS
22
Un permis de...
23
Un permis de...
24
Un permis de...
V
MESURES DE CONTRÔLE INTERNE ET PRÉTRAITEMENT DES EAUX
25
Le directeur du...
26
Le directeur du...
V
INSPECTION
27
Dans l’exercice de...
28
Dans l’exercice de...
29
Tout propriétaire ou...
30
Lorsqu’il y a...
31
L’inspecteur peut exiger...
32
L’inspecteur peut exiger...
33
Tout propriétaire ou...
34
Nul ne peut...
35
Le prélèvement des...
36
Malgré l’article 30...
VI
RÉGULARISATION DES REJETS
37
Les effluents d’eaux...
38
Toute vidange de...
VII
PROTECTION DES RÉSEAUX D’ÉGOUT
39
Il est défendu...
40
Les particules rejetées...
41
Toute personne susceptible...
42
Toute personne susceptible...
VIII
INFRACTION ET PEINES
43
Quiconque contrevient, permet...
44
Toute infraction à...
45
Toute dépense engagée...
IX
RESPONSABILITÉ D’APPLICATION
46
Le directeur du...
X
DISPOSITIONS MODIFICATRICES ET ABROGATIVES
I
RÈGLEMENTS MODIFIÉS
1
Règlement 2000-059 relatif à la compensation de l’eau et des dispositions administratives des systèmes d’aqueduc et d’égouts pour l’exercice financier 2001 de l’ancienne Ville de Beauport
47
(Modification intégrée au...
48
(Modification intégrée au...
49
(Modification intégrée au...
50
(Modification intégrée au...
51
(Modification intégrée au...
52
(Modification intégrée au...
53
(Modification intégrée au...
2
Règlement 1435 concernant les branchements privés d’aqueduc et d’égouts ainsi que les rejets dans les réseaux d’égouts pluvial, domestique et unitaire de l’ancienne Ville de Loretteville
54
(Modification intégrée au...
55
(Modification intégrée au...
56
(Modification intégrée au...
57
(Modification intégrée au...
3
Règlement 2797 concernant les branchements privés d’égouts, la quantité et la qualité des eaux usées de l’ancienne Ville de Québec
58
(Modification intégrée au...
59
(Modification intégrée au...
60
(Modification intégrée au...
61
(Modification intégrée au...
62
(Modification intégrée au...
63
(Modification intégrée au...
64
(Modification intégrée au...
65
(Modification intégrée au...
4
Règlement 99-1224 concernant les branchements privés d’égout, la quantité et la qualité des eaux usées de l’ancienne Municipalité de Saint-Augustin-de-Desmaures
66
(Modification intégrée au...
67
(Modification intégrée au...
68
(Modification intégrée au...
69
(Modification intégrée au...
70
(Modification intégrée au...
5
Règlement 3962 sur les branchements privés, les soupapes de retenue et les rejets dans le réseau d’égouts de la Ville de Sainte-Foy
71
(Modification intégrée au...
72
(Modification intégrée au...
73
(Modification intégrée au...
74
(Modification intégrée au...
6
Règlement numéro 1332 relatif aux branchements privés d’égout et aux rejets dans le réseau d’égout et les cours d’eau de la Ville de l’ancienne Ville de Sillery
75
(Modification intégrée au...
76
(Modification intégrée au...
77
(Modification intégrée au...
7
Règlement VB-304-87 relatif aux branchements d’égout privés, la qualité et la quantité des eaux usées et abrogeant le règlement VB-212-82 de l’ancienne Ville de Val-Bélair
78
(Modification intégrée au...
79
(Modification intégrée au...
8
Règlement 99-09-1400 concernant les branchements privés d’aqueduc et d’égout, la quantité et la qualité des eaux usées de l’ancienne Ville de Vanier
80
(Modification intégrée au...
81
(Modification intégrée au...
82
(Modification intégrée au...
83
(Modification intégrée au...
II
RÈGLEMENTS ABROGÉS
84
(Omis.)
85
(Omis.)
86
(Omis.)
87
(Omis.)
88
(Omis.)
89
(Omis.)
XI
DISPOSITIONS TRANSITOIRES
90
Les abrogations de...
XII
DISPOSITION FINALE
91
(Omis.)
0
Sélections
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