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R.V.Q. V.Q. 2890
- RÈGLEMENT CONCERNANT LES ARTISTES-PEINTRES ET LES PORTRAITISTES
Sommaire
Texte intégral
Table des matières détaillée
À jour au 15 mars 2025
I
DÉFINITION
1
Pour l'interprétation du...
1.1
« artiste-peintre »...
1.2
« association »...
1.2.1
« association de portraitistes...
1.3
« directeur du...
1.4
« portraitistes »...
1.5
« représentant »...
II
COMMERCE SUR RUE
2.1
(Abrogé : 1985, V.Q....
III
LICENCES ET PERMIS
3.1
Tout artiste-peintre ou...
3.2
Le prix de...
3.3
Tout représentant qui...
3.4
Le prix du...
3.5
Les licences et...
3.6
Dans tous les...
3.7
Lorsqu'un requérant satisfait...
3.8
Le directeur du...
3.9
Le comité exécutif...
IV
VENTE D’ŒUVRES
4.1
La vente des...
4.2
Les artistes-peintres doivent...
4.3
Tout artiste-peintre, portraitiste...
4.4
N'est autorisé sur...
4.5
Le prix de...
4.6
Les artistes-peintres et,...
4.7
Les portraitistes doivent...
V
CIRCULATION SUR LA RUE DU TRÉSOR
5.1
La circulation de...
VI
PÉNALITÉS
6.1
Quiconque contrevient ou...
6.2
Tout artiste-peintre qui...
6.3
Lorsqu'une infraction visée...
VII
DISPOSITIONS TRANSITOIRES
7.1
(Omis.)
7.2
Nonobstant les dispositions...
7.3
(Omis.)
0
Sélections
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