Règlements de la Ville de Québec

 
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R.A.1V.Q. 146 - Règlement de l’arrondissement La Cité sur l’urbanisme

Article 14
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Texte intégral
14.Le groupe H1 logement comprend les bâtiments d’au moins un logement.
2009, R.A.1V.Q. 146, a. 14.
14.Le groupe H1 logement comprend les bâtiments d’au moins un logement.
2009, R.A.1V.Q. 146, a. 14.
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