Règlements de la Ville de Québec

 
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R.A.1V.Q. Z-3 - Règlement de l’arrondissement La Cité sur le zonage et l’urbanisme relatif au territoire de l'ancienne Ville de Québec

Article 188.1
Versions de la disposition

Texte intégral
188.1.Talus
La hauteur maximale d'un talus dans une marge de recul avant est de 0,75 mètre.
La hauteur maximale d'un talus dans une marge de recul latérale ou dans une marge de recul arrière est de 2 mètres.
2002, R.V.Q. 80, a. 10.
188.1.Talus
La hauteur maximale d'un talus dans une marge de recul avant est de 0,75 mètre.
La hauteur maximale d'un talus dans une marge de recul latérale ou dans une marge de recul arrière est de 2 mètres.
2002, R.V.Q. 80, a. 10.
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