Règlements de la Ville de Québec

 
Service des affaires juridiques
Ce document est une codification administrative

R.A.V.Q. 1420 - Règlement de l’agglomération sur le coût des permis et des licences, les taxes spéciales, la tarification de biens et de services et les autres frais

Texte intégral
26.La tarification pour la fourniture des activités de plein air à la Base de plein air La Découverte, est imposée comme suit :
pour un abonnement au centre de ski de fond, lorsque :
a)il s’agit d’une famille résidente, la tarification est de 0 $;
b)il s’agit d’une famille non-résidente, la tarification est de 0 $;
c)il s’agit d’un enfant âgé de 13 ans et moins, la tarification est de 0 $;
d)il s’agit d’un étudiant résident âgé de 14 à 17 ans, la tarification est de 0 $;
e)il s’agit d’un étudiant non-résident âgé de 14 à 17 ans, la tarification est de 0 $;
f)il s’agit d’un résident âgé de 18 à 54 ans, la tarification est de 0 $;
g)il s’agit d’un non-résident âgé de 18 à 54 ans, la tarification est de 0 $
h)il s’agit d’un résident âgé de 55 ans et plus, la tarification est de 0 $;
i)il s’agit d’un non-résident âgé de 55 ans et plus, la tarification est de 0 $;
pour une entrée d’une journée pour une activité de ski de fond, lorsque :
a)il s’agit d’un enfant âgé de 13 ans et moins, la tarification est de 0 $;
b)il s’agit d’un étudiant résident âgé de 14 à 17 ans, la tarification est de 0 $;
c)il s’agit d’un étudiant non-résident âgé de 14 à 17 ans, la tarification est de 0 $;
d)il s’agit d’un résident âgé de 18 à 54 ans, la tarification est de 0 $;
e)il s’agit d’un non-résident âgé de 18 à 54 ans, la tarification est de 0 $;
f)il s’agit d’un résident âgé de 55 ans et plus, la tarification est de 0 $;
g)il s’agit d’un non-résident âgé de 55 ans et plus, la tarification est de 0 $;
pour la location d’équipement complet de ski de fond en vue d’une activité de ski de fond, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 11 $ par jour;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 16,50 $ par jour;
pour la location d’un équipement de ski de fond à la pièce, soit les bottes, les bâtons ou les skis, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, lorsque :
i.il s’agit des bâtons, la tarification est de 3,50 $;
ii.il s’agit des bottes, la tarification est de 5 $;
iii.il s’agit des skis, la tarification est de 5 $;
b)il s’agit d’un non-résident, lorsque :
i.il s’agit des bâtons, la tarification est de 5,25 $;
ii.il s’agit des bottes, la tarification est de 7,50 $;
iii.il s’agit des skis, la tarification est de 7,50 $;
pour la location d’équipement pour l’activité de raquette, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 10 $ par jour;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 15 $ par jour;
pour la location d’un traîneau à ski pour une période de deux heures, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 11 $;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 16,50 $;
pour un forfait comprenant l’entrée pour une journée de ski de fond, de raquette ou de patins ainsi que la fourniture de l’équipement requis, lorsque :
a)il s’agit d’un groupe de 20 personnes résidentes et plus, la tarification est de 9 $ par personne;
b)il s’agit d’un groupe de 20 personnes non-résidentes et plus, la tarification est de 13,50 $ par personne;
c)il s’agit d’un groupe scolaire de la première à la sixième année provenant d’une école située sur le territoire de l’agglomération de Québec, et ce, dans le cadre d’une activité académique, la tarification est de 0 $ pour les élèves, jusqu’à concurrence d’une gratuité par élève par saison..
26.La tarification pour la fourniture des activités de plein air à la Base de plein air La Découverte, est imposée comme suit :
pour un abonnement au centre de ski de fond, lorsque :
a)il s’agit d’une famille résidente, la tarification est de 0 $;
b)il s’agit d’une famille non-résidente, la tarification est de 0 $;
c)il s’agit d’un enfant âgé de 13 ans et moins, la tarification est de 0 $;
d)il s’agit d’un étudiant résident âgé de 14 à 17 ans, la tarification est de 0 $;
e)il s’agit d’un étudiant non-résident âgé de 14 à 17 ans, la tarification est de 0 $;
f)il s’agit d’un résident âgé de 18 à 54 ans, la tarification est de 0 $;
g)il s’agit d’un non-résident âgé de 18 à 54 ans, la tarification est de 0 $
h)il s’agit d’un résident âgé de 55 ans et plus, la tarification est de 0 $;
i)il s’agit d’un non-résident âgé de 55 ans et plus, la tarification est de 0 $;
pour une entrée d’une journée pour une activité de ski de fond, lorsque :
a)il s’agit d’un enfant âgé de 13 ans et moins, la tarification est de 0 $;
b)il s’agit d’un étudiant résident âgé de 14 à 17 ans, la tarification est de 0 $;
c)il s’agit d’un étudiant non-résident âgé de 14 à 17 ans, la tarification est de 0 $;
d)il s’agit d’un résident âgé de 18 à 54 ans, la tarification est de 0 $;
e)il s’agit d’un non-résident âgé de 18 à 54 ans, la tarification est de 0 $;
f)il s’agit d’un résident âgé de 55 ans et plus, la tarification est de 0 $;
g)il s’agit d’un non-résident âgé de 55 ans et plus, la tarification est de 0 $;
pour la location d’équipement complet de ski de fond en vue d’une activité de ski de fond, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 11 $ par jour;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 16,50 $ par jour;
pour la location d’un équipement de ski de fond à la pièce, soit les bottes, les bâtons ou les skis, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, lorsque :
i.il s’agit des bâtons, la tarification est de 3,50 $;
ii.il s’agit des bottes, la tarification est de 5 $;
iii.il s’agit des skis, la tarification est de 5 $;
b)il s’agit d’un non-résident, lorsque :
i.il s’agit des bâtons, la tarification est de 5,25 $;
ii.il s’agit des bottes, la tarification est de 7,50 $;
iii.il s’agit des skis, la tarification est de 7,50 $;
pour la location d’équipement pour l’activité de raquette, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 10 $ par jour;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 15 $ par jour;
pour la location d’un traîneau à ski pour une période de deux heures, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 11 $;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 16,50 $;
pour un forfait comprenant l’entrée pour une journée de ski de fond, de raquette ou de patins ainsi que la fourniture de l’équipement requis, lorsque :
a)il s’agit d’un groupe de 20 personnes résidentes et plus, la tarification est de 9 $ par personne;
b)il s’agit d’un groupe de 20 personnes non-résidentes et plus, la tarification est de 13,50 $ par personne;
c)il s’agit d’un groupe scolaire de la première à la sixième année provenant d’une école située sur le territoire de l’agglomération de Québec, et ce, dans le cadre d’une activité académique, la tarification est de 0 $ pour les élèves, jusqu’à concurrence d’une gratuité par élève par saison..