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R.A.V.Q. 354 - Règlement de l’agglomération sur les véhicules hippomobiles

Date d'entrée en vigueur

2013-12-06 Afficher le document à cette date

26.11.Un cocher qui s’apprête à effectuer un virage à gauche doit céder le passage à tout véhicule qui circule en sens inverse et qui se trouve à une distance telle qu’il y aurait danger à effectuer cette manœuvre.

2013, R.A.V.Q. 847, a. 2.

Règlements de la Ville de Québec

R.A.V.Q. 354 - Règlement de l’agglomération sur les véhicules hippomobiles

Article 26.11
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