Règlements de la Ville de Québec

 
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R.A.V.Q. 354 - Règlement de l’agglomération sur les véhicules hippomobiles

Texte intégral
26.21.À une intersection réglementée par des panneaux d’arrêt installés pour une seule chaussée, un cocher qui fait face à un panneau d’arrêt, doit immobiliser son véhicule hippomobile et céder le passage aux piétons et aux cyclistes qui traversent la chaussée qu’il s’apprête à croiser ou à emprunter.