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R.A.V.Q. 354 - Règlement de l’agglomération sur les véhicules hippomobiles

Date d'entrée en vigueur

2013-12-06 Afficher le document à cette date

26.24.Un cocher qui quitte une propriété privée ou publique dont le parc de l’Esplanade pour traverser un chemin public ou s’y engager, doit céder le passage à tout véhicule ou piéton qui circule sur ce chemin.

2013, R.A.V.Q. 847, a. 2.

Règlements de la Ville de Québec

R.A.V.Q. 354 - Règlement de l’agglomération sur les véhicules hippomobiles

Article 26.24
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