Règlements de la Ville de Québec

 
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R.A.V.Q. 917 - Règlement de l'agglomération sur le Comité consultatif agricole de l'Agglomération de Québec

Texte intégral
6.Le conseil d’agglomération désigne par résolution, parmi les membres du comité, un président.
Le président préside les assemblées et y maintient l’ordre et le décorum.
En cas d’empêchement du président, les membres du comité qui participent à une assemblée désignent l’un d’entre eux pour la présider.
6.Le conseil d’agglomération désigne par résolution, parmi les membres du comité, un président.
Le président préside les assemblées et y maintient l’ordre et le décorum.
En cas d’empêchement du président, les membres du comité qui participent à une assemblée désignent l’un d’entre eux pour la présider.