Règlements de la Ville de Québec

 
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R.A.V.Q. 91 - Règlement de l’agglomération sur le déneigement

Texte intégral
13.Les situations suivantes s’appliquent au déneigement des liens piétonniers et des pistes cyclo-piétonnes :
déneigement en phase déblaiement, en même temps que le déneigement des trottoirs;
déneigement en phase entretien qui fait suite au déneigement des chaussées et des trottoirs;
rabaissement de la hauteur de la neige à chaque extrémité du lien ou de la piste;
pas de déneigement.
13.Les situations suivantes s’appliquent au déneigement des liens piétonniers et des pistes cyclo-piétonnes :
déneigement en phase déblaiement, en même temps que le déneigement des trottoirs;
déneigement en phase entretien qui fait suite au déneigement des chaussées et des trottoirs;
rabaissement de la hauteur de la neige à chaque extrémité du lien ou de la piste;
pas de déneigement.