Règlements de la Ville de Québec

 
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R.A.V.Q. 91 - Règlement de l’agglomération sur le déneigement

Article 15.2
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Texte intégral
15.2.La neige, située du côté de la rue où un trottoir en banquette est déneigé, est transportée. La neige de ce trottoir est soufflée sur le terrain riverain si un espace de stockage partiel ou complet est disponible.
2008, R.A.V.Q. 399, a. 11.
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