Règlements de la Ville de Québec

 
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R.A.V.Q. V.Q. VQC-15 - Règlement sur les cyclo-pousse

Texte intégral
40.Un cycliste ne peut circuler en ayant à bord plus de deux passagers. Malgré ce qui précède, un troisième passager peut prendre place à bord du cyclo-pousse s'il s'agit d'un enfant de moins de douze ans.

1998, V.Q. VQC-15, a. 40.
40.Un cycliste ne peut circuler en ayant à bord plus de deux passagers. Malgré ce qui précède, un troisième passager peut prendre place à bord du cyclo-pousse s'il s'agit d'un enfant de moins de douze ans.

1998, V.Q. VQC-15, a. 40.