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R.C.A.1V.Q. 3 - Règlement de l’Arrondissement de La Cité-Limoilou sur l’enlèvement des matières résiduelles

Texte intégral
26.L’enlèvement des ordures contenues dans un bac roulant, une poubelle ou un sac se fait de porte en porte, une fois par semaine, selon l’horaire suivant :
le lundi pour la zone 5;
le mardi pour la zone 2;
le mercredi pour les zones 8 et 11;
le jeudi pour la zone 4;
le vendredi pour la zone 3.
L’enlèvement des ordures contenues dans un bac roulant, une poubelle ou un sac, du mardi qui suit le premier lundi de septembre d’une année au dimanche qui précède le 25 mai de l’année suivante, se fait de porte en porte, une fois par deux semaines, selon l’horaire suivant :
le lundi, à compter du 9 janvier 2012, pour la zone 5-A;
le mardi, à compter du 10 janvier 2012, pour la zone 2-A.
L’enlèvement des ordures contenues dans un bac roulant, un poubelle ou un sac, du lundi qui précède le 25 mai au 1er lundi de septembre, se fait de porte en porte, deux fois par semaine, selon l’horaire suivant :
les lundi et jeudi pour la zone 6;
les mercredi et samedi pour la zone 10.
L’enlèvement des ordures contenues dans un bac roulant, une poubelle ou un sac se fait de porte en porte, deux fois par semaine, les mercredi et samedi pour la zone 9.
Les zones mentionnées au présent article sont illustrées à l’annexe I du présent règlement.
26.L’enlèvement des ordures contenues dans un bac roulant, une poubelle ou un sac se fait de porte en porte, une fois par semaine, selon l’horaire suivant :
le lundi pour la zone 5;
le mardi pour la zone 2;
le mercredi pour les zones 8 et 11;
le jeudi pour la zone 4;
le vendredi pour la zone 3.
L’enlèvement des ordures contenues dans un bac roulant, une poubelle ou un sac, du mardi qui suit le premier lundi de septembre d’une année au dimanche qui précède le 25 mai de l’année suivante, se fait de porte en porte, une fois par deux semaines, selon l’horaire suivant :
le lundi, à compter du 9 janvier 2012, pour la zone 5-A;
le mardi, à compter du 10 janvier 2012, pour la zone 2-A.
L’enlèvement des ordures contenues dans un bac roulant, un poubelle ou un sac, du lundi qui précède le 25 mai au 1er lundi de septembre, se fait de porte en porte, deux fois par semaine, selon l’horaire suivant :
les lundi et jeudi pour la zone 6;
les mercredi et samedi pour la zone 10.
L’enlèvement des ordures contenues dans un bac roulant, une poubelle ou un sac se fait de porte en porte, deux fois par semaine, les mercredi et samedi pour la zone 9.
Les zones mentionnées au présent article sont illustrées à l’annexe I du présent règlement.