Règlements de la Ville de Québec

 
Service des affaires juridiques
Ce document est une codification administrative

R.C.A.1V.Q. 3 - Règlement de l’Arrondissement de La Cité-Limoilou sur l’enlèvement des matières résiduelles

Article 59
Versions de la disposition

Texte intégral
59.(Abrogé : 2021, R.V.Q. 2572, a. 109.).
2011, R.C.A.1V.Q. 3, a. 59; 2021, R.V.Q. 2572, a. 109.
59.L’enlèvement des matières recyclables contenues dans un bac roulant ou un panier se fait de porte en porte, une fois par semaine, selon l’horaire suivant :
1°le lundi pour la zone 5;
2°le mardi pour les zones 2-A et 2-B;
3°le mercredi pour la zone 3;
4°le jeudi pour la zone 4;
5°le vendredi pour les zones 5-A et 5-B.
Les zones mentionnées au présent article sont illustrées à l’annexe III du présent règlement.
2011, R.C.A.1V.Q. 3, a. 59.
59.L’enlèvement des matières recyclables contenues dans un bac roulant ou un panier se fait de porte en porte, une fois par semaine, selon l’horaire suivant :
1°le lundi pour la zone 5;
2°le mardi pour les zones 2-A et 2-B;
3°le mercredi pour la zone 3;
4°le jeudi pour la zone 4;
5°le vendredi pour les zones 5-A et 5-B.
Les zones mentionnées au présent article sont illustrées à l’annexe III du présent règlement.
2011, R.C.A.1V.Q. 3, a. 59.
© Ville de Québec, 2025. Tous droits réservés. Rédigé, refondu et publié avec les solutions Irosoft.