Règlements de la Ville de Québec

 
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R.C.A.1V.Q. 3 - Règlement de l’Arrondissement de La Cité-Limoilou sur l’enlèvement des matières résiduelles

Texte intégral
74.Seules les matières résiduelles suivantes peuvent être déposées dans un contenant autorisé en vertu du présent règlement et destiné à recevoir des résidus alimentaires et fibreux :
un résidu solide de la préparation de nourriture à l’exception de la graisse à friture et d’une coquille de mollusque;
un reste de table à l’exception de la graisse à friture et d’une coquille de mollusque;
du papier ou du carton, souillé ou non;
du bran de scie, des copeaux de bois ou de l’écorce;
une plante ou un résidu de jardinage, sauf une plante mentionnée à l’article 83;
de la cendre froide.
74.Seules les matières résiduelles suivantes peuvent être déposées dans un contenant autorisé en vertu du présent règlement et destiné à recevoir des résidus alimentaires et fibreux :
un résidu solide de la préparation de nourriture à l’exception de la graisse à friture et d’une coquille de mollusque;
un reste de table à l’exception de la graisse à friture et d’une coquille de mollusque;
du papier ou du carton, souillé ou non;
du bran de scie, des copeaux de bois ou de l’écorce;
une plante ou un résidu de jardinage, sauf une plante mentionnée à l’article 83;
de la cendre froide.