Règlements de la Ville de Québec

 
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R.C.A.2V.Q. 3 - Règlement de l’Arrondissement des Rivières sur l’enlèvement des matières résiduelles

Texte intégral
74.Les résidus alimentaires et fibreux d’un immeuble non résidentiel doivent, pour être enlevés, être déposés dans un des contenants suivants :
un bac roulant;
un contenant à chargement arrière;
un contenant à chargement avant.
L’enlèvement de ces résidus alimentaires et fibreux se fait de porte en porte, deux fois par semaine, les mardi et vendredi.
74.Les résidus alimentaires et fibreux d’un immeuble non résidentiel doivent, pour être enlevés, être déposés dans un des contenants suivants :
un bac roulant;
un contenant à chargement arrière;
un contenant à chargement avant.
L’enlèvement de ces résidus alimentaires et fibreux se fait de porte en porte, deux fois par semaine, les mardi et vendredi.