Règlements de la Ville de Québec

 
Service des affaires juridiques
Ce document est une codification administrative

R.C.A.2V.Q. 7 - Règlement de l’Arrondissement des Rivières sur le stationnement hors rues

Article 1
Versions de la disposition

Texte intégral
1.(Abrogé : 2017, R.C.A.2V.Q. 12, a. 12.).
2010, R.C.A.2V.Q. 7, a. 1; 2017, R.C.A.2V.Q. 12, a. 12.
1.Le présent règlement s’applique sur les terrains de stationnement des propriétés suivantes, qui appartiennent à la ville :
1°l’aréna Duberger;
2°l’aréna Les Saules;
3°l’aréna Patrick-Poulin;
4°le centre Elzéar-Turcotte;
5°le centre Fernand-Dufour;
6°le centre Victorin-Beaucage et le centre récréatif Laurence-Perron;
7°le centre d’art La Chapelle.
2010, R.C.A.2V.Q. 7, a. 1.
1.Le présent règlement s’applique sur les terrains de stationnement des propriétés suivantes, qui appartiennent à la ville :
1°l’aréna Duberger;
2°l’aréna Les Saules;
3°l’aréna Patrick-Poulin;
4°le centre Elzéar-Turcotte;
5°le centre Fernand-Dufour;
6°le centre Victorin-Beaucage et le centre récréatif Laurence-Perron;
7°le centre d’art La Chapelle.
2010, R.C.A.2V.Q. 7, a. 1.
© Ville de Québec, 2025. Tous droits réservés. Rédigé, refondu et publié avec les solutions Irosoft.