Règlements de la Ville de Québec

 
Service des affaires juridiques
Ce document est une codification administrative

R.C.A.3V.Q. 172 - Règlement de l’Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge sur la tarification de biens et de services et les autres frais

Texte intégral
56.La tarification pour l’inscription, pour la saison d’automne à l’activité « les petits copains » pour les enfants de 3 à 5 ans est la suivante :
pour une participation de huit heures à treize heures une fois par semaine, le tarif est de 181 $ pour un résident et de 272 $ pour un non-résident;
pour une participation de treize heures à 17 heures une fois par semaine, le tarif est de 145 $ pour un résident et de 218 $ pour un non-résident;
pour une participation d’une journée par semaine, le tarif est de 326 $ pour un résident et de 489 $ pour un non-résident.
La tarification pour l’inscription, pour les saisons d’hiver et du printemps, à l’activité « les petits copains » pour les enfants de 3 à 5 ans est la suivante :
pour une participation de huit heures à treize heures une fois par semaine, le tarif est de 285 $ pour un résident et de 427 $ pour un non-résident;
pour une participation de treize à 17 heures une fois par semaine, le tarif est de 228 $ pour un résident et de 342 $ pour un non-résident;
pour une participation d’une journée par semaine, le tarif est de 513 $ pour un résident et de 770 $ pour un non-résident.
Les taxes applicables sont incluses au tarif du premier alinéa.
56.La tarification pour l’inscription, pour la saison d’automne à l’activité « les petits copains » pour les enfants de 3 à 5 ans est la suivante :
pour une participation de huit heures à treize heures une fois par semaine, le tarif est de 181 $ pour un résident et de 272 $ pour un non-résident;
pour une participation de treize heures à 17 heures une fois par semaine, le tarif est de 145 $ pour un résident et de 218 $ pour un non-résident;
pour une participation d’une journée par semaine, le tarif est de 326 $ pour un résident et de 489 $ pour un non-résident.
La tarification pour l’inscription, pour les saisons d’hiver et du printemps, à l’activité « les petits copains » pour les enfants de 3 à 5 ans est la suivante :
pour une participation de huit heures à treize heures une fois par semaine, le tarif est de 285 $ pour un résident et de 427 $ pour un non-résident;
pour une participation de treize à 17 heures une fois par semaine, le tarif est de 228 $ pour un résident et de 342 $ pour un non-résident;
pour une participation d’une journée par semaine, le tarif est de 513 $ pour un résident et de 770 $ pour un non-résident.
Les taxes applicables sont incluses au tarif du premier alinéa.