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R.C.A.3V.Q. 4 - Règlement de l’Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge sur l’urbanisme

Article 456
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Texte intégral
456.(Abrogé : 2023, R.V.Q. 3187, a. 21.).
2010, R.C.A.3V.Q. 4, a. 456; 2023, R.V.Q. 3187, a. 21.
456.Un conducteur aérien d’une antenne est enlevé s’il ne peut pas diffuser ou capter des ondes électromagnétiques depuis plus de six mois.
2010, R.C.A.3V.Q. 4, a. 456.
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